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9 résultats pour « Durochat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

6973aa1fcdc6046d47719d0c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

KMP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Marie DUROCHAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 4] en date du 11 Septembre

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389615

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

N° 2024/296 Rôle N° RG 23/04867 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLB7B [B] [C] [D] [L] C/ [H] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie DUROCHAT

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f44d15cdc6046d472f5342

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

2026 N° 2026/ 199 N° RG 23/04376 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLALI [X] [Q] C/ [O] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre SENNI Me Marie DUROCHAT

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d3f29c3df04f589a4cc

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Française [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée et plaidant par Me Sandrine DUROCHAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fcf

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

TERTRE, avocat INTIME : Monsieur Thierry Z... 3 rue Joseph Durocher 2ème étage 35000 RENNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Myriam KERNEIS, avocat bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee4

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

en exercice 4 Place Berlan 97232 LE LAMENTIN représentée par Me MARRAUD des GROTTES de la SELAS JURI- CONSEIL, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : SOCIÉTÉ AU PETIT COEUR EURL Quartier Durocher

Source officielle
CA

1ere Chambre

6448c0af5ca6d8d0f8ef68b9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[D] [V] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et plaidant par Me Sandrine DUROCHAT

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c7929c3df04f589a3a4

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

de la SELAS BRUZZO / DUBUCQ, substitué par Me Vanille LAUNAY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Bernard GRELON de l'AARPI LIBRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS et de Me Marie DUROCHAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae8

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Par arrêt avant dire droit en date du 29 février 2012, la cour a : ordonné une mesure d'examen comparé des sangs, commis pour y procéder l'institut génétique Nantes Atlantique, 19 rue Léon Durocher

Source officielle