La société Durruty Auto a fait valoir ses observations par courrier en date du 28novembre 2016.

Mise en cause par les maîtres de l'ouvrage, la SARL OB Projets a soutenu n'être intervenue que postérieurement à la réalisation des travaux par la SARL Durupt et Fils.

En outre, il est observé que la SARL Durupt et Fils n'a pas été intimée en cause d'appel. Par ailleurs, aucune demande de condamnation n'est présentée à l'encontre de la SARL Georgel.

C a été, notamment, condamné au paiement solidaire des impôts fraudés par la SARL Durust et à celui des pénalités au titre de l'exercice clos en 2011.

° RG 22/01024 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IFTP Affaire : Syndicat des copropriétaire de la résidence« [Adresse 16] » C/ SCI GALLIENI SAS DUBOS TP SOCIETE NOUVELLE LAUSSU - GROUPE DURRUTY

Bureau Veritas construction, sur le fondement de la garantie décennale, à lui verser la somme de 84 074,75 euros en réparation du préjudice résultant des désordres affectant la station de surpression Durruty

de jouissance, - débouté Monsieur [V] de sa demande concernant le mitigeur de douche, - débouté la société DURUY de sa demande en garantie dirigée contre la SMABTP, - condamné la société DURUY à payer

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile d'exploitation agricole (SCEA) Jean Durup père et fils a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté

Jean-Pierre A...es qualité de Commissaire à l'exécution du plan de redressement de la SARL HDG et à la SARL SIDV SA SIDV SARL HDG SCP B... es qualité d'administrateur ad'hoc de la SARL HIRIART DURRUTHY

Durup de Baleine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Durup de Baleine a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Sur le recours en rectification d’erreur matérielle : 1.

Durup de Baleine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Durup de Baleine a été entendu au cours de l’audience publique.

Durup de Baleine, président, - M. Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 mars 2025. La rapporteure, Signé : N.

Durup de Baleine, président, - M. Axel Barlerin, premier conseiller, - Mme Nolwenn Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 décembre 2024.

Durup de Baleine, président de chambre, - M. Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 novembre 2024.

Durup de Baleine, président, - M. Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 avril 2025.

Durup de Baleine a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Durup de Baleine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Durup de Baleine a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.