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351 résultats pour « Edith ROBET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd928df

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

né le 14 Décembre 1962 à BLIDA (ALGERIE) de nationalité Française ... 28130 HANCHES Représentant : Me Edith ROBET, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000044- No du dossier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1ce34defd4c4b3b4639

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

Représenté par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assisté de Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX (avocat au barreau de PARIS, toque : A0966) INTIMÉE SA EDITIONS ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c08a

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

O'YL, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0becc25a97f0381f4a53

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Vu les conclusions de procédure en réponse, transmises par la SA Éditions Robert Laffont le 13 octobre 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae5

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

C/ Mme Edith Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61609a4854c6ec55cf710112

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

LAFFONT justifient de la livraison à la filiale canadienne ROBERT LAFFONT LTD, de 702 exemplaires ; Que l'attestation de [N] [W], responsable de la société de droit canadien EDITIONS ROBERT LAFFONT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b5

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

Malgré deux courriers de la société Laffont des 17 avril et 22 mai 2003, l'ouvrage n'est toujours pas remis à l'éditeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Monsieur Robert Xc/AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

6253c9a7bd3db21cbdd88f11

Appel

27 février 2007

27 février 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 FEVRIER 2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/04619 IT Monsieur Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a36d

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Jacques Xc/ASSOCIATION PRO BTP

6253cad7bd3db21cbdd8c449

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906cd

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

C/ Edith Y... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTIONc/Monsieur Robert X

6253ca16bd3db21cbdd8a042

Appel

7 février 2008

7 février 2008

D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 7 février 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/03556 IT SA D DUCHESNE TV DIRECT DISTRIBUTION c/ Monsieur Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b9

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Florence Edith X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8815e

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Par jugement du 23 janvier 1998 le Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE a ouvert la procédure de redressement judiciaire de la SARL EDIT HEURE .

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CA

1re chambre 1re section

5fd9b0decdcd1ba5f274dcf5

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

-Condamner en outre la société Éditions Robert Laffont à verser à M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a045

Appel

7 février 2008

7 février 2008

MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c089

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

O'YL, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a373

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 06 / 03968 IT S. A. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Louis Xc/S.A

6253ca26bd3db21cbdd8a376

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 05/00978 IT Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c84

Appel

5 février 1999

5 février 1999

- fait masse des dépens d'appel qui seront supportés pour les 2/3 par Monsieur X... et pour 1/3 par Madame Y..., et qui seront recouvrés directement contre eux, dans ces proportions, par Maître ROBERT

Source officielle

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