Codes de loi français

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18 résultats pour « Elise Heron »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 28

Le canton n° 27 (Villedieu-les-Poêles-Rouffigny) comprend les communes suivantes : Beslon, La Bloutière, Boisyvon, Bourguenolles, Champrepus, La Chapelle-Cécelin, Chérencé-le-Héron, La Colombe, Coulouvray-Boisbenâtre, Fleury, Le Guislain, La Haye-Bellefond

Article 8

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Si le président du jury ainsi désigné se trouve dans l'impossibilité de continuer à siéger, cette fonction est assurée par le membre le plus âgé restant présent jusqu'à ce que le jury réuni en assemblée plénière élise en son sein un nouveau président

Article 13

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Elbeuf-en-Bray, Ellecourt, Ernemont-la-Villette, Ferrières-en-Bray, La Ferté-Saint-Samson, La Feuillie, Forges-les-Eaux, Fry, Gaillefontaine, Gancourt-Saint-Etienne, Gournay-en-Bray, Grumesnil, La Hallotière, Haucourt, Haudricourt, Haussez, La Haye, Le Héron

Article Annexe I

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MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6. 129 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7. 254 0 900271 RAYMOND ELISE

Article 1

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Héron vert. Kaïali. Florida caerulea. Petit héron bleu. Aigrette. Egretta thula. Aigrette neigeuse. Aigrette. Ardeola ibis. Héron garde-boeuf. Aigrette. Nycticorax violacea. Bihoreau violacé. Crabier bois.

Article ANNEXE 22

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203, 204, 205 ; - limite Nord-Ouest parcelle section AM n° 73 jusqu'à la limite Ouest parcelle section AM n° 110 ; - limite Ouest parcelle section AM n° 110 jusqu'à la limite impasse de l'Ecole ; - impasse de l'Ecole jusqu'au chemin de la Cave-aux-Hérons

Article 4

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O Héron vert (Butorides virescens). O Héron strié (Butorides striata). O Grand Héron/Héron bleu/Grand Héron bleu (Ardea herodias). O Héron mélanocéphale (Ardea melanocephala). O Aigrette tricolore (Egretta tricolor).

Article Annexe

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ARDEIDAE Butor étoilé Blongios nain Bihoreau gris Crabier chevelu Aigrette garzette Grande Aigrette Héron pourpré Botaurus stellaris. Ixobrychus minutus. Nycticorax nycticorax. Ardeola ralloides. Egretta garzetta. Ardea alba.

LEGIARTI000036612206

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lepturus lepturus Daudin, 1802 : Phaéton à bec jaune, Paille en queue Famille des Threskiornithidae (Pelecaniformes) (*) Plegadis falcinellus (Linnaeus, 1766) : Ibis falcinelle Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) (*) Ardea cinerea Linnaeus, 1758 : Héron

LEGIARTI000026790498

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AUBE F1--0200 L'Aube De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine AUBE F11-0400 L'Aujon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube (Longchamp-surAujon) AUBE F1230600 La Heronne

LEGIARTI000026790432

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d'eau du Maly à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2239400] Cours d'Eau 02 du Val Morin ORNE & SEULLES I2239400 Cours d'Eau 02 du Val Morin De sa source (dép. 61) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2239000] La Fontaine au Heron

LEGIARTI000030463520

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INSTITUT ARNAULT TZANCK PACA CLINIQUE DE L'ESPÉRANCE PACA CLINIQUE DU VIVARAIS RHÔNE-ALPES HÔPITAL ELISÉE

LEGIARTI000021809793

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Cerisy-la-Forêt, Cerisy-la-Salle, (La) Chaise-Baudouin, (Les) Chambres, Champcervon, Champrepus, (Les) Champs-de-Losque, Chanteloup, (La) Chapelle-Cécelin, (La) Chapelle-en-Juger, (La) Chapelle-Urée, Chasseguey, Chavoy, Chef-du-Pont, (Le) Chefresne, Chérence-le-Heron

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus 15° Pelecaniformes (Ibis, hérons, pélicans, etc.) - Threskiornis aethiopicus (ibis sacré) (*) s.o.

Article Annexe

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Dampierre-au-Temple ; 51206 Dampierre-le-Château ; 51208 Dampierre-sur-Moivre ; 51211 Dommartin-Dampierre ; 51212 Dommartin-Lettrée ; 51213 Dommartin-sous-Hans ; 51214 Dommartin-Varimont ; 51222 Eclaires ; 51226 Ecury-le-Repos ; 51227 Ecury-sur-Coole ; 51228 Elise-Daucourt

LEGIARTI000034461330

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Collège Argentor CHAMPAGNE MOUTON Poitiers 0160032Y Collège Antoine Delafont MONTMOREAU SAINT CYBARD Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0160040G Collège Eugène Delacroix SAINT AMANT DE BOIXE Poitiers 0160116P Collège Elise

Article Annexe 1

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50029 Barenton ; 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50037 La Bazoge ; 50052 Beuzeville-la-Bastille ; 50074 Brécey ; 50075 Brectouville ; 50087 Brix ; 50112 La Chaise-Baudouin ; 50125 Chasseguey ; 50129 Cherbourg-Octeville ; 50130 Chérencé-le-Héron

Article Annexe II

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Heron Cruiser, 89700 Tonnerre : de 1981 à 1984. Saône Peinture Rue Marc-Seguin, 71100 Chalon-sur-Saône De 1989 à 2001. SARL Navitour, 58800 Passy : de 1984 à 1990.