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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre 1re section
64364d7b29c3df04f589a676
11 avril 2023
11 avril 2023
22 avril 2008, En toute hypothèse : - Condamner solidairement les intimés à la somme de 7.000 euros au titre de 700 du code de procédure civile, avec faculté de distraction au profit de Me Elizabeth
Source officielle1ère chambre 1ère section
61629f7f35a5d4e0c2ddca74
20 juin 2013
20 juin 2013
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 609/11 - Représentant : Me Elisabeth ROUSSET, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielleChambre civile 1-5
66878d1f05d6f7f678d4953e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° RG : 23/01233 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, avocat au barreau de VERSAILLES Me Fabrice
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62d8ec4aaf72baeffb335d54
19 juillet 2022
19 juillet 2022
LA BANQUE POSTALE c/ [D] Formule exécutoire le : à : Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 19 JUILLET 2022 APPELANTE :
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37fb56298f8318387ce4
7 novembre 2023
7 novembre 2023
SOCIETE NOUVELLE ILL Formule exécutoire le : à : la SCP SOLVEL - BARRUE Me Dominique ROUSSEL la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00384_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - les observations de Me Banos, représentant la société Les Vignobles Réunis - Roullet.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893c0
14 février 2006
14 février 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANTES : Madame Elisabeth Gabriele X...
Source officielleChambre civile 1-6
68676128c173dff6a79337b2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'exécution de NANTERE N° RG : 22/09615 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Sofia EJJARI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleChambre civile 1-1
6780b7a434dc79f9f0614fa8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
vestiaire : 181 APPELANT ET INTIMÉ ET Monsieur [I], [R], [Y] [E], né le [Date naissance 6] 1956 à [Localité 9], de nationalité française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-1
6a225928cdc6046d47379b01
4 juin 2026
4 juin 2026
VIETNAM), de nationalité française [Adresse 1] Madame [C], [G] [O] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 2] (INDE), de nationalité française [Adresse 2] Représentées par Me Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320d
17 mars 2016
17 mars 2016
ROUSSET, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Me Hervé TEMIME de l'ASSOCIATION TEMIME, avocat au barreau de PARIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DIX SEPT MARS DEUX MILLE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Elisabeth Jayat ; - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f2e
23 janvier 2007
23 janvier 2007
HOLDING Le Mariot 01540 VONNAS représentée par Me ROUSSET, avocat au barreau de Lyon INTIMEE : URSSAF DE L'AIN 14 RUE PAVE D'AMOUR 01016 BOURG EN BRESSE CEDEX représentée par Madame
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b05908d
11 mai 2017
11 mai 2017
19 Mars 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : Pôle Famille Section : 3 N° RG : 13/10080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d7
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Heloïse ROULET, avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur C... F... né le [...] à PITHIVIERS (45300) [...] [...]
Source officielle2e chambre 3e section
6032005a12d67538815968e5
17 mai 2018
17 mai 2018
[H] à verser à Maître Elisabeth Rousset, avocat, la somme de 3 000 euros en application des dispositions combinées de l'article 700 du code de procédure civile et du deuxième alinéa de l'article 37 de
Source officielle1re chambre 1re section
62873383c1d4e9057d61303d
17 mai 2022
17 mai 2022
1 N° Section : 1 N° RG : 21/05635 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Leila VOLLE, -la SCP C R T D ET ASSOCIES, -Me Emilie PLANCHE, -Me Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ad
21 mars 2019
21 mars 2019
Ayant pour avocat Me Johanne BONVILLAIN, avocat au barreau d'ORLEANS substitué par Me Quentin ROUSSEL, avocat au barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 02 Octobre 2018
Source officielle3e chambre
6035adaa45d65c119f42536f
17 mars 2016
17 mars 2016
cour : Jugement rendu le 13 Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de Pontoise N° Chambre : 2 N° RG : 10/05321 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d1e
27 novembre 2001
27 novembre 2001
DIDIER demeurant 12 RUE MARCOZ D'ECLES 74150-RUMILLY ; APPELANT Représenté par ME DELACHENAL, Avoué et ayant pour Avocat ME BUREAU DU COLOMBIER du barreau de CHAMBERY ; MADAME HAULOTTE ELISABETH demeurant
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