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6 résultats pour « Elodie VITAL-MAREILLE Exp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

6032c4051cb3863a1c65ca7c

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

1er a fait assigner à jour fixe devant le président du tribunal de grande instance de Marseille M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61631523e03efc4516bd2e44

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme VIDAL, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

642bbfbbd49e0104f58f0062

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

S2L, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Elodie VITAL-MAREILLE, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801e1949b53b0c2f5373eb7

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Française Profession : Retraité(e) demeurant [Adresse 7] [L] [K] né le 15 Juin 1948 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Retraité demeurant [Adresse 10] Représentés par Me Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9344e

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Monsieur Nuno Y... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Marie france SANTELLI-PINNA de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93454

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Monsieur Nuno Y... ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Marie france SANTELLI-PINNA de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS MARSEILLE Les

Source officielle