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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
67932fdf9097fd849ae8abb8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La société Engemann & go international spedition GMBH (ci-après société Engemann) est une société allemande également spécialisée dans le transport, dont l'associé unique et dirigeant est M.
Source officielle3ème chambre A
65a0ecbc5bbe450008b2cea4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elle a pour cliente la SAS Engelvin Bois Moule (ci-après « la société Engelvin »).
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Geilenberg ", section 24, no93 ; -au lieudit " Bruehl ", section 24, no109 ; -au lieudit " Hinter dem Weiher ", section 23, no145, 146 et 147 ; -au lieudit " Neubrusteig ", section 14, no122, -au lieudit " Engelmatt
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61627776a2bc6369e8386d83
12 décembre 2012
12 décembre 2012
; Considérant que les appelants font valoir que l'état de la technique le plus proche de l'invention est constitué par le brevet Engeln qui ne comporte pas les caractéristiques essentielles du brevet
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE03267_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A, - les conclusions de Mme Bobko, rapporteure publique, - et les observations de Me Engelmann, pour la SAS Riga. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02914_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
D'autre part, si l'intéressée fait valoir que les médecins soupçonnent qu'elle pourrait être atteinte de la maladie de Camurati Engelmann, elle ne démontre pas par les pièces qu'elle produit que son état
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163230c3dbed56e5e2c2eb5
25 mai 2011
25 mai 2011
IMMOBILIERE - COTRAFI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître ENGELSEN
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61632f5c14ec5f96a7da0a05
23 septembre 2011
23 septembre 2011
Localité 10] (ROYAUME UNI) représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Alexis LEMARIE, avocat au barreau de PARIS (R 218) plaidant pour l'Association LE BERRE ENGELSEN
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd8770e
10 février 2005
10 février 2005
ALPHEN (PAYS-BAS) représenté par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LE BERRE ENGELSEN WITVOET (Me MAUGUIN,) du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉES : SOCIETE KAPPE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00441_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
pièces du dossier, et notamment des écritures de Mme E, épouse C, que sa fille A, née le 27 juillet 2009, et son fils D, né le 8 décembre 2018, sont atteints tous les deux de la maladie de Camurati Engelmann
Source officielle2e Chambre
61624a80a68110eae5b6900c
10 octobre 2013
10 octobre 2013
CHERFILS de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoué, précédemment constituée plaidant par Me Axel ENGELSEN
Source officielle10e Chambre
616340367dbf94c22343cac6
8 juin 2011
8 juin 2011
APPELANTS Monsieur [H] [B] né le [Date naissance 7] 1973 à [Localité 23] ([Localité 23]), demeurant [Adresse 18] représenté par la SCP GIACOMETTI DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Axel ENGELSEN
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616355d6bf1fa7f870d2a006
8 septembre 2010
8 septembre 2010
8] - GRANDE BRETAGNE représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me LAWSON Carole, avocat au barreau de PARIS - toque R218 plaidant pour la SCP LE BERRE ENGELSEN
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ed
26 juin 2003
26 juin 2003
Sa mère, Boùl ENGMAN épouse Z... soulignait que sa fille Christine avait été très perturbée psychologiquement et que lors d'une récente entrevue avec le directeur du conservatoire, celle-ci avait donné
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ecc
19 août 1999
19 août 1999
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTE SA A Ayant pour avoué Maître DE LAMY Ayant pour avocat la SCP ENGELSEN, BOULOY GRELLET du barreau de Paris INTIMES SARL B Monsieur C Ayant pour avoué la S.C.P
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2be
29 novembre 2007
29 novembre 2007
représenté par son syndic, la Société MAZET ENGERAN et GARDY, ayant son siège ..., représenté par Maître Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour, assisté de Maître Jérôme F..., avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360c56f3c369c7f74996de9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Localité 12] Représentées par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P0209, avocat postulant Assistées de Me Carole LAWSON de l'ASSOCIATION LE BERRE ENGELSEN
Source officielle2ème Chambre
6711faa47603bf88a1884597
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LIBELLULE [Adresse 1] [Adresse 5] 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me Alberte ALBINA COLLIDOR, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Assistée de Me Axel ENGELSEN, du cabinet
Source officielleCh. civile et commerciale
67932e5420da87ff5e0113cf
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LOGISTICS BV [Adresse 17] [Localité 4] - PAYS BAS représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Axel ENGELSEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aef
17 novembre 2016
17 novembre 2016
un degré de publicité adéquat permettant, d'une part, une ouverture à la concurrence et, d'autre part, le contrôle de l'impartialité de la procédure d'attribution (voir en ce sens, notamment, arrêt Engelmann
Source officiellePage 1 sur 2