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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Monsieur Eugène Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa8
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Klauss Eugen D... et Mme Anneliese G.... Par courrier du 11 août 1998 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1d
18 février 2016
18 février 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/07840 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 03 octobre 2013 rendu par la Cour d'Appel de Paris RG no S12/05713 APPELANTE SARL YUNZHI 11 rue Eugène
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea95
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Bruno Marc X...le 7 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Eugène O..., Mme Adrienne O..., M. Henri P... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Eugène X... est décédé le 10 décembre 2003 à CLERMONT-FERRAND en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Germaine A..., elle-même décédée le 28 février 2011, et ses cinq enfants, Sylvie, Philippe, Luc
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f142
13 février 2012
13 février 2012
APPELANT Monsieur Bruno X... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Thierry AMOURET- (TOQUE 63) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA SOCIETE COURTAGE INTER CARAIBES 2 rue Eugène EUCHARIS
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3b
27 mars 2008
27 mars 2008
Eugène Y... Mme Marie Y... veuve Z... Mme Anna A... Me François B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e098
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ; - Mademoiselle Eugénie Terautahi X..., née le 3 août 1952 à Papeete, de nationalité française, demeurant à... ; - Monsieur Cyril Jacques Ariihere X..., né le 27 septembre 1953 à Papeete, de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89459
9 octobre 2007
9 octobre 2007
représentée par Monsieur Y... en vertu d'un pouvoir spécial Intimée à titre incident INTIMES : CAISSE D'EPARGNE RHONE-ALPES LYON représentée par son Président du Directoire 42 boulevard Eugène
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162b8d9efb73d2e55750f8f
13 janvier 2012
13 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2011, en audience publique, devant Monsieur Eugène
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937fd
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Novembre 2016 ORDONNANCE : contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Décembre 2016, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a3
24 juin 2008
24 juin 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP DELRAN-BRUN-MAIRIN-DELRAN, avocats au barreau de NIMES Madame Marie-Hélène X... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9180b
18 juin 2014
18 juin 2014
Bruno Z... né le 20 Juillet 1963 à Oran ... 75008 PARIS assisté de Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd93807
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 08 Novembre 2016 ORDONNANCE : contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Décembre 2016, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f309
16 janvier 2012
16 janvier 2012
Vincent X... produit une attestation de Jacques B..., sans lien quelconque avec l'une des parties, qui confirme les dires d'Eugène Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a936
23 novembre 2007
23 novembre 2007
APPELANT : Monsieur Pierre Eugène Y... X... ... 97430 LE TAMPON Représentant : Me Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
avocats le 29/09/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale - APPELANTE : CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentée par Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b636
1 février 2001
1 février 2001
RIOLAND AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, 129, Avenue de Châteaudun-41000 BLOIS Monsieur Bruno RIOLAND pris en sa qualité de Président du Conseil
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b66e19db1e3435ac26
12 juin 2018
12 juin 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT DEFERE DU 12 JUIN 2018 L.V N° 2018/ 394 Rôle N° N° RG 17/21388 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBRNI Michèle X...
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