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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6162852dc10e2193c578088d
10 octobre 2013
10 octobre 2013
société DR Flandrin.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
64a7b0933bcaf505db696848
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[O] ; - CONDAMNER la SCI AMC Flandrin à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c83
23 juin 2017
23 juin 2017
Reconventionnellement, la société SR3 Foch Flandrin a conclu à l'attribution de l'indemnité d'immobilisation de 210. 000 € incluant la somme de 105. 000 € séquestrée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93648
4 novembre 2016
4 novembre 2016
La SASU SR3 Floch Flandrin défère à la Cour cette ordonnance du conseiller de la mise en état du 25 février 2016.
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d70
9 juillet 2025
9 juillet 2025
D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 09 Juillet 2025 APPELANTE : Mme [F] [X] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Laurelenn FLANDRINCK
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0
14 juin 2011
14 juin 2011
Flandrin et, le 31 juillet 2006, un acte de vente alors que, d'une part, la société C. F. G.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91255
13 mars 2014
13 mars 2014
Ayant son siège 32 bd Flandrin-75116 PARIS Représentée par Me Pascale BETTINGER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0140 Société CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE prise
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85eaf
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Y... né le 25 mars 1958 à LEVALLOIS PERRET, de nationalité française, demeurant 94 boulevard Flandrin 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assisté de Maître MIHOUBI
Source officielleChambre A - Civile
653a0661d0451e8318d0e979
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [N] [U] veuve [M] décédée en cours de procédure Monsieur [X] [M] né le 28 Juin 1945 à PARIS 17ème (75) 15, Boulevard Flandrin
Source officielle1ère chambre civile A
68f1d5c50b565ec7590f7cc1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
1ère chambre civile A ARRET DU 16 Octobre 2025 APPELANTES : Mme [B] [F] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 14] (51) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Laurelenn FLANDRINCK
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb3c
28 septembre 2020
28 septembre 2020
Sur la qualification de biens professionnels des titres de la société Flandrin 32 ACB M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02779_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Flandrinck
Source officielleTARIFICATION
62760c54593736057d78a92d
6 mai 2022
6 mai 2022
au barreau de LYON ET : DÉFENDEUR CARSAT RHONE-ALPES agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège 35 Rue Maurice Flandrin
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01040_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Flandrin La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01041_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Flandrin La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01042_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Flandrin La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01043_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Flandrin La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01044_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Flandrin La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01045_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Flandrin La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01056_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Flandrin La République mande et ordonne au ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
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