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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
65dee0b47f398b00089bfb16
17 janvier 2024
17 janvier 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistée de Me Flora
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5a5
11 décembre 2007
11 décembre 2007
11/12/2007 ARRÊT No311 No RG: 06/02396 Décision déférée du 26 Février 2003 - Cour d'Appel de BORDEAUX - Société FLORA PARTNER représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63bd0efc0ab73d7c90739f91
7 janvier 2023
7 janvier 2023
X se disant [V] [B] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63b91b00b63d827c909cad6d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[S] [T], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2], de nationalité Britannique ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2023
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00569_20260206
6 février 2026
6 février 2026
nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle : a) Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60343be9f3aaee2d0fdeaf57
18 janvier 2017
18 janvier 2017
[J], lequel n'a jamais sollicité aucune autorisation pour l'aménagement floral de la courette qui ne doit générer aucun désordre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
Il lui avait d'ailleurs demandé combien sa mère lui donnait et lui avait proposé de venir le voir si elle avait réellement besoin d'argent.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
68e897ef6d821fc8a3c655e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 10 juin 2025 **** La société civile immobilière du Pavillon de Flore (la société du Pavillon de Flore) est propriétaire d'un local en rez-de-chaussée constituant le
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48cd7b9ed1b0008c66c4a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 22/01919 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FH4P-11 Madame [A] [Z] Représentant : Me Flore PEREZ, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6037372316fb0a11f5ff2ce1
15 mai 2015
15 mai 2015
- signé par Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente et par Mademoiselle Flora CAIA, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officielle12e chambre section 2
603696a441349e3936cd3900
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Par lettre du 11 avril 2013, la société Hair Flore s'est plainte auprès de son bailleur du mauvais entretien du centre commercial et de l'insécurité.
Source officielle3e Chambre B
60339508b1394149f25449f7
18 mai 2017
18 mai 2017
ECO-FLORE et la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c104
22 mai 2008
22 mai 2008
habituelle ou sur l'octroi d'un droit de visite et d'hébergement, - déclarer satisfactoire l'offre de François X... de verser à titre de part contributive à l'entretien et l'éducation de sa fille Florie
Source officielle13e chambre
5fca6e2e57b60559469a623b
20 octobre 2020
20 octobre 2020
La SARL Florabelle, créée en avril 1987, avait pour activité l'achat et la vente en gros de fleurs, plantes et accessoires floraux. Son capital social de 40 000 euros était détenu à 50 % par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162776aa2bc6369e8386cba
24 octobre 2013
24 octobre 2013
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora
Source officielleRétention Administrative
66c431889b20f4eee56c04df
17 août 2024
17 août 2024
disant [M] [F] [C] né le 06 Mai 1996 de nationalité Algérienne Comparant en visio conférence, en application des suites des dispositions de la loi immigration du 26 janvier 2024, assité de Me FLORES
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61624d72ed30a8f5617383a9
24 octobre 2013
24 octobre 2013
- signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Flora CAIA, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle soutient que : - elle justifie d'un intérêt lui donnant qualité pour agir au soutien du projet de parc éolien situé sur la commune d'Anzème dès lors qu'elle fait partie du même groupe Eco Delta
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03690_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
phase d'exploitation du parc éolien, ¤ un risque d'atteinte à l'utilisation économe des sols naturels et agricoles, ¤ un risque d'atteinte à la protection de la biodiversité, de la faune et de la flore
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60370a789debbea50e754511
19 juin 2015
19 juin 2015
- signé par Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère faisant fonction de Présidente et par Mademoiselle Flora CAIA, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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