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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
67f6040bebd7282443856846
8 avril 2025
8 avril 2025
Le 08 avril 2025, dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [O] [L] né le 02 Septembre 1997 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] FRANCE Représenté par Me Florie-anne
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9ffec83a51a41c8cca263
17 octobre 2019
17 octobre 2019
[D] est associé de la société Floow, Mme [H] en est la gérante. Le 31 juillet 2013, ces tiers ont affirmé ne pas être débiteurs de M. [D].
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61625c93d64a6b1f5148770e
26 avril 2013
26 avril 2013
en contact avec la surface extérieure de la seconde colonne et où la surface de guidage externe entre en contact avec la surface interne de la première colonne. 3.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603507ca9d35aa345b939b0a
30 juin 2016
30 juin 2016
entre 560 et 610 millions d'euros ; - cash flow net équilibré au second semestre ».
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03947_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
R Flow ; aucun changement de composition n’est intervenu ; il est probable que les autorités italiennes ou françaises n’ont pas correctement interprété les données scientifiques ; - l’ANSES ne peut invoquer
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01322_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le 21 juin 2019, l'ANSES a délivré une extension d'origine de ce permis de commerce pour importer depuis l'Italie le produit " Electis R Flow " (AMM n°15419). 2.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02310_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
d'urbanisme de la commune de Guidel : 3.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02311_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - M. Michel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 juillet 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ea
14 mars 2008
14 mars 2008
radar avant que l'appareil soit établi sur la trajectoire d'approche finale et sans avoir averti l'équipage de la fin du guidage radar.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02305_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Elle complète cette présentation en détaillant, au point C.2.3.1, la méthodologie suivie en matière d'inventaire faune-flore.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd17031ffdae80de2acb51
12 octobre 2018
12 octobre 2018
représentée par Me Benjamin D..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0312 substitué par Me Anne-Sophie E..., avocat au barreau de PARIS, toque : R 087 CPAM 75 DIRECTION DU CONTENTIEUX ET DE LA LUTTE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02306_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Elle précise toutefois que les surfaces agricoles des plaines céréalières sont évolutives sur une même année et d'année en année et que ces rotations d'assolement, liées au fonctionnement propre des exploitations
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02307_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
L'étude d'impact présente : () 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les habitats
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d30
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f4311
23 octobre 2025
23 octobre 2025
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 19 avril 2016, monsieur [Y] [C], né le [Date naissance 4] 1994, circulait au guidon d'un scooter de 50 cm3, sur le CD 246, commune de [Localité 10] (84), lorsqu'arrivé
Source officielleChambre 1-6
696aaf8ecdc6046d4793cef3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ses revenus ont été les suivants : année 2015 8775 euros (pièce 8) année 2016 9613 euros (pièces 9 et 19) année 2017 821 euros (pièce 10) année 2018 7872 euros (pièces
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae6f44cde4277d1bd5c2
15 avril 2022
15 avril 2022
au rcs de Nanterre sous le numéro 552 083 297 Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistées de Me Olivier GUIDOUX
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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30 avril 2026
30 avril 2026
000 heures, - dossier de prêt de TVA, - tapis de sol, - formation à l'utilisation du véhicule ainsi que du GPS, - pneumatiques neufs dimension à l'arrière 650/65/42 et 600/65/28 à l'avant, - guidage
Source officielleChambre 1-6
66b30df92f025c562a9888ad
6 août 2024
6 août 2024
morphologique du moignon et deux manchons par ans soit onze pour la période de six années, Chaque changement d'une emboîture à ischion intégré aurait un coût selon la LPPR de l'année 20.78 () 2 506, 34
Source officielle