Robert ( la société Garage Robert) depuis 1982.

Sur les garages Les deux garages situés en sous-sol correspondant aux lots de copropriétés 78 et 79 - 378 et 379 sur le plan - sont transformés en un garage unique.

, - condamner la SARL GARAGE DE L'ETANG à payer la somme de 10.000 euros au titre du préjudice moral de Monsieur [R], - condamner la SARL GARAGE DE L'ETANG à payer la somme de 10.000 euros sur la base

une chambre au-dessus du garage, le tout cadastré section AP n° [Cadastre 1], d'une contenance de 5a 41ca.

Mairie de Livry-Gargan — Caractère communicable, aux parents d'un enfant mineur blessé,de l'identité de l'enfant à l'origine de la chute et des coordonnées de ses parents.

L'extrait du plan cadastral annexé à l'acte notarié de vente comporte deux mentions manuscrites portées sur la parcelle A[Cadastre 1] : '2 garages vendus' et '4 garages conservés'.

chefs du jugement déférés à la cour de renvoi, - Condamné la SARL Garage de l'étang aux dépens qui seront recouvrés conformément à l'article 699 du code de procédure civile, - Condamné la SARL Garage

[K] [E] exerçant sous l'enseigne Garage Marou Auto à payer à M.

Les loyers n'étant pas régulièrement réglés, un commandement visant la clause résolutoire insérée dans le bail a été notifiée à la Sarl Garage de Bonne T.E.M. le 14 janvier 2025.

GARAGE ORLANDO S.E.L.A.R.L. [D] [L] S.E.L.A.R.L. PJA C/ S.C.I.

Le garage de [Localité 3] ne se prononce pas sur ce point.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Livry-Gargan à sa demande de communication

Le 15 juin 2016, la société GARAGE EUROPA a cédé une partie de son fonds de commerce à la société MOZART AUTO, le contrat de travail de M.[B] étant ainsi transféré à cette société.

[V] [Y] un permis de construire n° PC 056 069 05 F1050 afin de réaliser un «garage-atelier», créant 58 m² de SHON, comprenant une place de stationnement. Ce permis a été transféré à M.

[S] a confié au garage MECATRONIC la réparation de son véhicule.

Par acte du 30 mars 2023, la sas Auto Trading 85 assignait la sas Garage du Val d'[Localité 5] (le garage) aux fins de garantie.

secrétariat le 24 février 2016, à la suite du refus opposé par le Premier ministre à sa demande de copie de documents relatifs à l'exploitation d'une usine de fabrication d'alumine par la société ALTEO GARDANNE

SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION GARAGE DE LA ROSSA [...] [...]

Gargan.

dans un garage dont la porte ne s'ouvre que jusqu'à un mètre soixante-huit.