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1 161 résultats pour « Gastor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations avocats

6a0e96c7cdc6046d47653c03

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

En l'espèce, le recours de Maître [D] [V], gérante de la SELARL GASTON- [V]- SAUVETRE- DE LA ROCCA est recevable et régulier en la forme.

Source officielle

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02910_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

La réalisation d'un transit oeso-gastro-duodenal a mis en évidence une franche fuite du liquide de contraste permettant de diagnostiquer une fistule gastrique, conduisant au transfert de l'intéressé au

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03552_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

En raison d'un reflux gastro-œsophagien invalidant apparu dans les suites de cette intervention, une nouvelle intervention chirurgicale consistant en la réalisation d'un court-circuit gastrique a dû être

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130564

Appel

21 février 2013

21 février 2013

le 22 janvier 2013, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical de gastro-entérologie

Source officielle
CA

Chambre Civile

68d4cdbc653faf0d09392a94

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

En l'espèce, dans le cadre de l'exploration de la maladie coeliaque de Mme [S] diagnostiquée en 2008, une 'broscopie gastro duodénale a été réalisée et a révélé une lésion gastrique.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888ab

Appel

6 août 2024

6 août 2024

MOTIVATION 1-Sur l'imputabilité des troubles ORL et gastriques fait dommageable Pour retenir l'imputabilité des troubles ORL et gastriques présentés par Mme [X] [K] aux soins litigieux et à la lourde

Source officielle
CA

3e chambre

60342e21b600c71fe8f7f071

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

SUR QUOI, LA COUR : Mme [M], souhaitant la pose d'un anneau gastrique, a consulté d'elle-même le docteur [F] à la suite d'une remarque de son fils.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e9438cdc6046d4764dbbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

professeur [F] [J], expert près la cour d'appel de Limoges, a précisé que 'Selon le compte-rendu opératoire du Dr [I], l'intervention a consisté en une remise en circuit de l'estomac par une anastomose gastro-gastrique

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908cdd1b5a79f7327055a6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 5 mai 2000, le Dr [V] a réalisé une gastroplastie consistant en la mise en place d'un anneau gastrique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ab

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Mademoiselle Dominique A... née le 1er octobre 1961 qui souffrait d'un reflux gastro-oesophagien a été opérée par le Docteur Patrice X... le 15 septembre 1993 par coelioscopie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7b0

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Par consultation écrite du 27 décembre 1994, les associés de la société GASTRO SELF (M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c008

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Gaston X... irrecevable dans ses demandes principales et subsidiaires, - débouté M. Gaston X... de ses demandes, - condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

627f48e1551627057d32e030

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[V] à l'encontre de la commune de [Localité 2] à la requête de la SCI Gaston Guiness.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c8

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

MV / MD Gaston Jean X... C / Paul Charles X... Marie X... épouse Y...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21125_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Elle a présenté un reflux gastro-oesophagien environ deux à trois mois après cette intervention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c266

Appel

16 juillet 2008

16 juillet 2008

G. 07 / 00366 ----------------------- Gaston X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae01

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Gaston Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e996

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Gaston X....

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63c1056abf9fd47c90a136c1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à payer à la SCI Gaston la somme de 15 000 euros à titre de dommages et intérêts pour immobilisation ; - débouté la SCI Gaston de ses demandes plus amples et contraires ; - débouté Mme [D] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8513e

Appel

18 septembre 2000

18 septembre 2000

Gaston Y..., aux fins de : - s'entendre in solidum M.

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