AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21PA00592_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 3 février 2021 et 2 septembre 2021, la société Total, représentée par Me Gauthier Blanluet, Me Jérôme Rueda et Me Clémence Seichepine
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c8a
30 janvier 2002
30 janvier 2002
. - prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 34 rue de Wacken - 67000 STRASBOURG Représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maître Gauthier BLANLUET La Société DEUTSCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c8d
30 janvier 2002
30 janvier 2002
. - prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 34 rue de Wacken - 67000 STRASBOURG Représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maître Gauthier BLANLUET La Société DEUTSCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85eb3
30 janvier 2002
30 janvier 2002
. - prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 34 rue de Wacken - 67000 STRASBOURG Représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maître Gauthier BLANLUET La Société DEUTSCHE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb46e405357f749ea8f6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par conclusions déposées le 26 juillet 2022, la SCP [C]-Blanchet et Mme [C] demandent à la cour de : - Juger M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a523
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd600cf95b1c08d799a98a
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Représentés par Me Yvonnick GAUTIER de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur Patrick Z... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c775
5 juillet 2007
5 juillet 2007
personne INTIME : Maître François Y..., Mandataire judiciaire, ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL CHRYSALIDE SOFTWARE ... 44046 NANTES CEDEX représenté par Me Marie-Hélène BLANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a522
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de RIOM, décision attaquée en date
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bd
27 mai 2008
27 mai 2008
Gilles A...es qualité de Liquidateur de la SociétéAXIS LOGISTICS Ledit mandataire demeurant ... 94100 SAINT MAUR représenté par Me Benoît TREGUIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bc44709e24f13d554a2
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bc44709e24f13d554a4
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed9
24 octobre 2007
24 octobre 2007
AGF 87 rue de Richelieu 75060 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me François A..., avocat DEFENDEURS : Monsieur René X..., exerçant sous l'enseigne
Source officielle