CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
5fd9276bc60727066e0cbdc3
27 mai 2020
Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.
5e chambre civile
5fca5e3998640d4327984883
10 novembre 2020
* ** Le 16 juillet 2015, [C] [S], alors âgée de 68 ans et en cure aux thermes de [Localité 8], a chuté en sortant de la piscine, ce qui lui a occasionné une entorse au genou.
6ème Chambre
5fcaa4940f5f4e9b38a8c6e4
7 juillet 2020
Localité 5], a été blessé par un joueur de l'équipe adverse, l'association sportive algérienne de [Localité 6], à la suite d'un tacle qui a entraîné une rupture complète du ligament croisé antérieur du genou
Chambre Sociale
69ef1f8bcdc6046d47b05989
24 avril 2026
[X] [J] a établi le 25 novembre 2023 une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou.
Chambre 4-8
5fdb81ddb141e7603a74ca94
27 février 2019
octobre 2014 (dépression) devait être prise en charge au titre de l'assurance maladie, avec versement d'indemnités journalières jusqu'au 1er décembre 2015, de dire que la rechute du 9 septembre 2015 (genou
Pôle 6 - Chambre 5
6a1fb942cdc6046d47e92cd3
2 juin 2026
[S] : inapte au port de poids lourds, en position accroupie et en position à genoux. M.
Chambre sociale TASS
69e7098bcdc6046d47fa46eb
15 avril 2026
Elle expose en effet, dans sa lettre d'observations suite au retour d'expertise, qu' 'aucune lésion du genou gauche n'a jamais été imputée à l'accident du 18/09/2012', et que 'la contusion du genou gauche
9ème Ch Sécurité Sociale
6a192147cdc6046d4752d049
27 mai 2026
a tourné ; Objet dont le contact a blessé la victime : le sol ; Siège des lésions : genou ; Nature des lésions : entorse bénigne du genou gauche ; Horaire de la victime le jour de l'accident :
Chambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d3
30 juillet 2024
Le barème indicatif d'invalidité prévoit s'agissant du genou : 'L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain.
Avis
CADA:20173530
31 décembre 2017
sa demande de communication d'une copie du rapport d'expertise médicale établi par le docteur X, médecin expert agréé auprès du service des pensions des armées (SPA), concernant l'expertise de son genou
Chambre Sécurité sociale
69fc2c18cdc6046d47e37b44
30 avril 2026
L'accident du travail a généré des séquelles localisées au genou gauche.
Chambre Etrangers/HSC
6a1a70d7cdc6046d47741256
29 mai 2026
Comparant à l'audience, Monsieur [J] [G] déclare ne pas supporter la situation au centre de rétention, à cause du stress et du bruit, et souffrir de son genou, avoir besoin de son traitement qu'il suit
Chambre sociale
5fd96fb958b29a5c8a8eab1d
30 janvier 2020
[C] a subi une amputation à mi-genou.
Ch.sociale-protec.sociale
69f97b81cdc6046d47a16c16
4 mai 2026
Le certificat médical initial mentionne : « Dérobement genou G avec chute sur les 2 genoux entraînant gonalgies bilatérales ».
1ère Chambre
69e858d4cdc6046d4718cce0
21 avril 2026
gauche tenant à l'entorse du genou subie en 2001 par M.
CADA:20141572
13 mai 2014
AP-HP) à sa demande de communication des clichés de son bilan EOS pratiqué le 17 juillet 2013 au Centre Nollet pour l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, dans le cadre des suites d'une pose de prothèse de genou
3e chambre sociale
69e1d37fcdc6046d4789ebc6
16 avril 2026
G] [O] descendait un escalier, - Nature de l'accident : son pied droit s'est pris dans un anneau d'accrochage de la grue, le faisant chuter et lui occasionnant une entorse des ligaments internes du genou
1re chambre civile
69f19f9ccdc6046d47ee5123
28 avril 2026
[U] [H] a été victime d'une entorse du genou droit lors d'un match de football courant mai 2001.
2ème chambre sociale
69f444d1cdc6046d472ea91e
[N] l'avait averti qu'il s'était fait mal en manipulant le portail', et qu'il semblait souffrir du genou.
Ch.protection sociale 4-7
6a0fe36acdc6046d478685c5
21 mai 2026
Le rapport médical d'évaluation du taux d'incapacité permanente indique une 'prothèse totale du genou suite fracture complexe PT gauche rupture rotulien gauche.
Page 1 sur 130