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47 résultats pour « Ghislaine GUY »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

679b15aa91bdc44375365392

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

20] [Localité 1] Représenté par Me Ghislaine GUY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [J] [ZH] [XE] [Adresse 23] [Localité 9] Représenté par Me Ghislaine GUY, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f630

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 02 Mars 2010, enregistré sous le no 08/00804 APPELANT : Monsieur René X... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904dd

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

Par acte du 16 juin 2011, Mme Ghislaine X...a fait assigner Mme Layla Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f646

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

Jugement du Tribunal d'Instance de Fort de France, en date du 14 Juin 2010, enregistrée sous le no 11-08-0210 APPELANT : Monsieur Marie Jérôme X... ... ... 84240 GRAMBOIS représenté par Me Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0fd

Appel

26 février 2010

26 février 2010

représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIME : Monsieur Raphaël Diogène Z... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Ghislaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88edd

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M. Hervé CHASSERY, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254f

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Le syndicat des copropriétaires a appelé en intervention forcée Mme Ghislaine O... et la SEARL Vancia E... et Virginie K... son successeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

émolition d'une installation en parpaings et d'une gouttièrec/Alain Z

6253cad1bd3db21cbdd8c2d6

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Madame Ghislaine A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

C / Guy Y..., Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

Monsieur Guy X... Madame Suzanne E... épouse X... Monsieur Jacques A... Monsieur Eric Y... Monsieur Jean-Michel Y... Madame Ghislaine X... épouse Y... Madame Catherine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc38

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal en excercice Chaban 79180 CHAURAY représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Ghislaine

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01492_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

Sur les autres moyens soulevés par la société Guy Pattyn : 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Victimes des Actes de Terrorisme et d'autres Infractionsc/Madame Ghislaine X

6253cbbebd3db21cbdd8e254

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Catherine MASSIEU, Président,) No de rôle : 09/ 5530 Le Fonds de Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d'autres Infractions c/ Madame Ghislaine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60336056d30e921166127048

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

Il a été ordonné à la société Entreprise Guy Challancin de reprendre M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02308_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

attestation se borne à établir la dévolution successorale de leur mère décédée, sans préciser les biens concernés et sans établir formellement que Mme C était propriétaire de la maison située au 2 rue Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf9

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Guy ZZZ... Corinne AAA... épouse ZZZ... Didier Albert WWW... Mercedès BBB... épouse WWW...

Source officielle
CA

4e chambre

634e41fddfc182adff7ad5ff

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

chambre : 07 N° Section : 00 N° RG : 17/08730 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Richard NAHMANY, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Ghislaine

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660cf2557c1ccb0008628bc5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

, avocat au barreau de Douai substituant Me Ghislaine Strebelle-Beccaert, avocat au barreau de Lille CPAM de l'Artois agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893cb

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

représentés par la SCP Guy NARRAN, avoués assistés de Me Michel LAGAILLARDE de la SCP LAGAILLARDE AVOCATS ASSOCIES, avocats Monsieur Sébastien A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd1c

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Ghislaine Z... épouse A... Jean B... Raymond C...

Source officielle

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