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16 résultats pour « Gilles Me Decocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

635b7173b201587f74be00f8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

AUTO IMPERIAL copie exécutoire le 27 octobre 2022 à Me Gilles Me Decocq CB/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET

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CA

3e chambre civile

6780baddf25437b69df75b24

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b1d

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

Représentés tous deux par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL Cabinet SEVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 Assistés sur l'audience par Me Fabrice BERTOLOTTI de la SCP SALARL DECOCQ ET BERTOLOTTI

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69fd7060cdc6046d47023f85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Mme [B] apparaît les bras croisés sous le ventre, le gilet gonflé par une protubérance verticale qui occupe tout le long du torse, et qu'elle retient avec ses mains, avant de tourner vers la sortie, le

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd9c4f0c4156abc10122463

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Le CCTP vise l'hypothèse dans laquelle la décoloration des tôles posées apparaît à la lumière du remplacement de panneau.

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CA

Chambre commerciale

5fd92e7f12c0960e07677e9d

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Elodie AMBLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A DECO

Source officielle
CA

Chambre 4-2

627f4828551627057d32de02

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

APPELANT Monsieur [H] [U], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Odile LENZIANI de la SCP LENZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Gilles BOUKHALFA

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CA

Chambre commerciale

6448c0b75ca6d8d0f8ef68f1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Aurélia PUECH-DAUMAS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Gilles

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CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ad8a

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

légal domicilié en cette qualité audit siège, 480 avenue Louise - Boîte 12 B 1050 BRUXELLES ( BELGIQUE ) - représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GIDE

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CA

4eme Chambre Section 2

5fd99f649c5c1a9224194ae4

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Joël GRANGE de la SCP FLICHY GRANGE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, Me Frédéric AKNIN de la SCP CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, Me Gilles

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CA

1ère Chambre

67f5ff3be523525b14ffdaa4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES : Monsieur [C] [N] [Adresse 6] [Localité 2] Madame [P]-[D] [I] [Adresse 6] [Localité 2] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Nicolas GILLET

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CA

1ère Chambre

64a50cefb8594705dbfccc25

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

PICHET IMMOBILIER SERVICES N° SIRET : 434 296 234 [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant : Me Uguette PETILLION de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PÉTILLION, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb008ccdc6046d4757ba46

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

AQUITAINE DECORS PEINTURES (ADP) SAS DEKRA INDUSTRIAL ---------------------- N° RG 25/02603 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJOU ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ----------------------

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CA

1ere Chambre Section 1

636ca6056c7633dcd15b39f7

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE SARL AM.BAT CONSTRUCTIONS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Gilles

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a113798cdc6046d47a64d8d

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

DOMOFINANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 450 275 490 Représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la

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CA

Chambre 4-2

69f44dc7cdc6046d472f5f8c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Si tu déconnes, je te préviendrai personnellement que je t'arrête.

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