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1 660 résultats pour « Gisole »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

6a225958cdc6046d4737a64b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

la société Gilsol à payer à la société Motu 1 la somme de 4 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Gilsol aux entiers dépens d'instance. ' La société

Source officielle

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CA

Conseil

CADA:20163577

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

séance du 22 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à un élu, de la proposition indicative de refinancement d'un emprunt classé hors charte dans la classification Gissler

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171724

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Seine-Maritime à sa demande de communication du dossier d'enquête publique, comprenant notamment l'étude d'impact et les études acoustiques du projet de modernisation de la ligne ferroviaire de Serqueux-Gisors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8d1

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

SADDE HÔTEL DES VENTES C/ Gisèle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b715

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Georges et Gisèle X... qui ont exigé le remplacement de la verrière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868db

Appel

10 juin 2003

10 juin 2003

DU 11 Juin 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Gisèle X....

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977f11af6ba0065f3900

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GILSOL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc34

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc33

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90981

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Il ressort de la date de naissance indiquée par Alain et de Gisèle X..., eux-mêmes, qu'ils sont majeurs depuis, à tout le moins, le 30 avril 2013.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643a4306d83dbd04f5fb2bd0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[B] de ses autres demandes, - débouté la SARL Gisèle taxi ambulance de ses demandes reconventionnelles, - condamné la SARL Gisèle taxi ambulance aux dépens, - dit n'y avoir lieu à exécution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c970bd3db21cbdd8852b

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

Grosse délivrée le :à :réfDécision déférée à la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 27 Mai 2004 enregistré au répertoire général sous le no 01/1037.APPELANTE Madame Gisèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af99

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Un délai de réflexion d'un mois a été laissé à Gisèle X... pour faire connaître son acceptation ou son refus. Gisèle X... n'a pas répondu à ce courrier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850b8

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

MOTIFS Gisèle X... était propriétaire d'un bâtiment ancien situé en la commune de MAYET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc32

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

APPELANTS Madame Gisèle X... épouse Y... née le 26 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000), demeurant... (...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f880

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Madame Marie Gisèle A... aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6622095e9ce142000838960d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

CMJ HOLDINGS C/ SCI LES BORDS DE LA GISCLE S.E.L.A.R.L. [I] [M] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a25

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

C/ Mme Gisèle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864be

Appel

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Nouveau Code de Procédure Civile et a condamné Gisèle B... aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Episode central puisqu'il mène au dénouement du premier acte et à la mort de Giselle.

Source officielle