Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 résultats pour « Grossi »
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EXTRAIT
Article 6
La dénomination " moutarde à l'ancienne " est réservée à la moutarde obtenue par broyage grossier, sans tamisage ni blutage, des seules graines non déshuilées des variétés Brassica nigra ou Brassica juncea.
Article 4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 75
Fèves de cacao, graines de palmiste, graines de ricin, ferrailles, grumes et sciages bruts, pâtes de bois ou de végétaux annuels d'origine française, peaux brutes de bovins, équidés, ovins et caprins, poils fins et grossiers utilisés dans l'industrie
Article 1
Le veau devient un jeune bovin, le “grain” de viande devient plus grossier, la viande risque d'être plus ferme. - Age à l'abattage : Seuls les animaux ayant un âge à l'abattage situé entre 105 et 212 jours peuvent prétendre à la labellisation. - Au chapitre
Article Annexe
La miniaturisation des composants nécessite l'utilisation de dispositifs de vision grossissant et d'outils de manipulation et de production adaptés.
Article Annexe
≥ 30 % des fourrages grossiers. Documentaire Part de foin ou d'herbe sous forme déshydratée dans la ration hivernale du troupeau laitier. ≥ 15 % des fourrages grossiers. Documentaire Liste des concentrés autorisés.
Article Annexe I
-examen à la loupe binoculaire, à des grossissements continus de facteurs × 10 à × 40, de manière à repérer les différentes couches et composants éventuels susceptibles de contenir de l'amiante composant l'échantillon, à constater la présence ou non de
Article Annexe
farine, fécule, amidon, sel, eau, bouillon, sucres, aromates, épices, vins, alcools,condiments, truffes, champignons, lait De la liste ci-jointe, sont exclus : L'utilisation de caramel et de carmin de cochenille est autorisée hachage Hachage grossier
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Ne peut donner qu'une appréciation grossière de la perte auditive, du fait des conditions de sa réalisation : inégalité des voix, réflexe d'élévation de la voix en fonction de l'éloignement, qualités acoustiques du local.
Article Annexe
La méthode de coloration de Lillie-Pasternak, sur coupes à la paraffine, peut cependant être conseillée en raison de la variété des détails qu'elle permet de révéler et de la finesse des images microscopiques, compatible avec un examen à fort grossissement
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Dominant Non dominant Perte totale du grip : - fin 20 % 17 % - grossier 15 % 12 % Perte de la prise sphérique 7 % 5 % Perte totale de la fonction de la main par amputation ou ankylose de toutes
LEGIARTI000022779630
En bas de pente, les sols sont souvent plus profonds et à texture plus fine, c'est là que se trouvent le plus souvent les prés d'engraissement ; sur les pentes et les hauteurs, les prés sur sols moins profonds et aux textures plus grossières sont réservés
Article Annexe I
Le naissain de moule ne peut être pêché qu'en vue de l'approvisionnement de parcs dans lesquels il sera déposé pour grossissement pour une durée minimale de six mois.