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6 694 résultats pour « Guilllaume PROUST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Taxes et dépens

644b63bec51457d0f882dda1

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Monsieur [H] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Guillaume

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6528dfafaaebb88318fda73b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

HORNY-MONGIN-SERVILLAT, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur [A] [M] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par la SCP HORNY-MONGIN-SERVILLAT, avocat au barreau de l'ESSONNE Et assisté de Me Guillaume

Source officielle
CA

2ème Chambre

686dfcaf2abc72c5727a02b5

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

N° RG 23/02632 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L4Y3 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Guillaume PROUST la SELARL EYDOUX

Source officielle
CA

1ère chambre

6a04541dcdc6046d4793ab6f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

APPELANTE : Mme [J] [L] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] (07) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Timothée Vignal, postulant, avocat au barreau de l'Ardèche et par Me Guillaume

Source officielle
CA

1ère chambre

6528df7faaebb88318fda61a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Madame [S] [F] NÉE [L] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Timothée VIGNAL, Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE Représentée par Me Guillaume

Source officielle
CA

2ème chambre section A

68b1342563e51e6687580d2f

Appel

28 août 2025

28 août 2025

Le remboursement du 25 mai 2009 au profit de la société GUILLAUME GE MARKETING d'un montant de 211 825 euros : M. et Mme [C] reprochent à M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

691adfff5222181ceeb69dc9

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

- Concernant les frais d'avocats, il rappelle que seuls sont indemnisables les honoraires correspondants aux prestations directement liées à la privation de liberté et que la facture produite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f8d

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 30 Janvier 2008 APPELANTE : Société FINAREF SA 6, rue Emile Morceau 59100 ROUBAIX représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée

Source officielle
CA

Référés

6a210c14cdc6046d470954f8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de la SCP GUILLAUMA PESME & JENVRIN.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb7acdc6046d478a7870

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de Maître Guillaume Bordet, Avocat, sur son affirmation de droit.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a1681f4cdc6046d471163fd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

LES CLES suivant jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX en date du 1er février 2016, domiciliée en cette qualité [Adresse 3] Représentée par Maître Guillaume DEGLANE de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd881fe

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

X... née Y... la somme de 4.500 ç à titre de dommages et intérêts, - Condamné Monsieur René D... à verser à Madame Guilaine X... née Y... à titre de prestation compensatoire au plus tard le 10 de chaque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a192654cdc6046d4753cd86

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES [Adresse 3] [Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 310 880 315 Représentée par Me Guillaume MIGAUD de la SELARL ABM DROIT ET CONSEIL AVOCATS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bbd0451e8318d0ead3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

l'EARL Guillaume Lefèvre aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Audrey Gusdorf.

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaa

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Or, Guillaume X...ne prouve ni n'invoque que ses absences, qu'il ne conteste pas, seraient la conséquence du harcèlement moral qu'il a subi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9a6

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Guillaume X...

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Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd70

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

GUILLAUME était intéressée.

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CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f5

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Guillaume X... : Dans le cadre de cette procédure, l'employeur a produit, à l'appui de ses dires, une cinquantaine de messages électroniques adressés ou reçus par M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b40

Appel

18 mai 2007

18 mai 2007

Guillaume X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69f

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

A l'appui de cette réclamation elle faisait essentiellement valoir que Guillaume avait souhaité vivre à nouveau auprès d'elle et que Frédéric Z...avait exprimé son accord à cet égard.

Source officielle