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335 résultats pour « Hansen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333a

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53646

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Le salarié faisait grief à la société Hanes France de ne pas avoir appliqué correctement le maintien de rémunération lors de son intégration au sein de la société Dim devenue Hanes France.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53647

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c2ccdc6046d470421ea

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Prétentions et moyens de l'entreprise individuelle KFZ Handel [Y]: 9.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec6fcdc6046d478864bb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

mesures d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 25/82180 rendue par le Juge de l'exécution de PARIS le 02 Février 2026 Appelants : Monsieur [B] [M], représenté par Me Valérie HANOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd86570

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

condamné in solidum les sociétés HELLY HANSEN aux dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6793333132b173f45a7c8e2d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

la société Hanssens à supporter la charge des entiers dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c53649

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6811b55a1fd650b69542c99a

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

pose des éléments par le personnel de la société Métallerie Hanssen.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b23b

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

diligences de son président 6 rue Saint Benoît 75006 PARIS représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Zoulikha CHERGUI, avocat au barreau de PARIS, P561 INTIMÉ SAS HANSEN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65449d8ac71a6a83181c8f60

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La société CHR Hansen France, filiale française du groupe danois Hansen, a pour activité principale la fabrication et la distribution de tous produits liés à l'industrie agroalimentaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a188

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Demeurant ... 21350 VITTEAUX Appelant Comparant, en présence de Maître HANSSEN, avoué près la Cour d'Appel de Dijon, membre de la SCP AVRIL-HANSSEN, ayant déposé des conclusions en son nom et au

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333b

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea3339

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53648

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364c

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ce

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

X... ; il s'est précipité et a tenté de lui enlever ses habits ; pour arrêter le feu les collègues de Hassen X... l'ont plaqué au sol puis l'ont conduit aux douches ; Hassen X... a été grièvement brûlé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a89b

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

GOLBEY DISTRIBUTION dont le siège social est : Avenue du Général Leclerc 88190 GOLBEY représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistée de la SCP DUTOIS FOUQUES CARLUIS et associés

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69eaf988cdc6046d47569f65

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 25-56029 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL le 18 Décembre 2025 Appelante : S.A.R.L. [1], représentant : Me Hassan

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle

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SIREN 917901894GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

20/09/2026

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SIREN 504763962GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

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Dépôts des comptes

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Dépôts des comptes

HANSEN - DALH LOGISTIK

SIREN 502974595GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

09/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

HANSEN COACHING - SOCIETE EN LIQUIDATION

SIREN 939723946GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

13/08/2026

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