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878 résultats pour « Hanus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333a

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53646

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Le salarié faisait grief à la société Hanes France de ne pas avoir appliqué correctement le maintien de rémunération lors de son intégration au sein de la société Dim devenue Hanes France.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53647

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c53649

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333b

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea3339

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53648

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364c

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170828

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 février 2017 à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de la Hague

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

En juin 2014, la société DBApparel était vendue au groupe de textile américain Hanes Brands Inc.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd96ace3b25f156bc984b4a

Appel

5 février 2020

5 février 2020

l'opération : - la SA GSE, contractant général pour la réalisation des études (hors permis de construire et autorisation d'exploiter) et des travaux, selon contrat du 20 décembre 2000, - la société HANNY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c57e3c369c7f74996e38

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

DIM FRANCE, anciennement HANES FRANCE, prise en la personne de son président, M.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdd6fe2c528a11c10402630

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

La société HANSE YACHTS a fait assigner la société JEAN-H...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02088_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Cette société appartient à la société Hanes Europe Innerwear (HEI), qui fait elle-même partie du groupe de taille mondiale Hanes Brand Inc. (HBI). M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

631ad87f39cffb4f13674280

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

, et a: -débouté la société Hanse Yachts de sa demande de déclarée irrecevable la demande directe formée par la SAS [V] [U] à l'encontre de la société Hanse Yachts ,' -débouté la société Hanse Yachts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341d

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Hansu avait réalisé les travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92127

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Bien que le contrat du 2 juillet 2004 ne précise pas l'identité du cédant (société IFC ou Hanns X...?)

Source officielle
CA

2e Chambre

61624a80a68110eae5b6900c

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Consciente de ces défauts, la société HANSE YACHTS dans un message du 6 décembre 2007 avait pris l'engagement de changer les tirants de cadène de la classe des voiliers HANSE 371 avec des pièces plus résistantes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94efe

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

Sur la responsabilité de la société HANNY : Les premiers juges ont retenu l'absence de responsabilité de la société HANNY et rejeté les demandes dirigées contre elle.

Source officielle
CA

2ème Chambre

652e25f792ba098318768409

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Insurances le 29 octobre 2022, - de condamner la société Hanni Insurances à lui payer la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens.

Source officielle

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DOMAINE HANUSZEK

SIREN 911217768GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

25/08/2026

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CAROLINE CHAPPERT ET BERTRAND HANUS

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