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18 résultats pour « Hass »
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EXTRAIT
Article Annexe 1
RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES DE LA HAS DANS LE CHAMP DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT ET AUTRES RECOMMANDATIONS
Article 25
Les outils d’accompagnement sont ensuite validés par la HAS.
Article 101
et de résolution (ACPR) 1 050 Autorité de régulation des transports (ART) 101 Autorité des marchés financiers (AMF) 500 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 290 Haut Conseil du commissariat aux comptes (H3C) 68 Haute Autorité de santé (HAS
Article 7
Par ailleurs, afin de s'assurer des dernières recommandations de bonnes pratiques conformes aux données acquises de la science, ils proposent de soumettre à l'avis de la HAS l'extension de la prise en charge de ces actes de comblement des sillons aux
Article Annexe 8
Le rôle de la commission scientifique de prospectives est notamment de : - réaliser et mettre à jour, sur la base de la veille scientifique réalisée par la HAS, une synthèse et une exploitation de la littérature scientifique sur le dépistage néonatal,
Article 14-5
LEGIARTI000030292147
La participation de l'Assurance maladie aux programmes d'ETP inscrits dans le PRS des ARS portera prioritairement sur les pathologies pour lesquelles la HAS a conclu à une efficacité de l'ETP : diabète type 1 et 2, asthme et BPCO, insuffisance cardiaque
Article Annexe (suite)
C'est pourquoi, les parties signataires ont engagé des discussions sur ce thème avec les syndicats représentatifs des médecins libéraux, et s'accordent pour rendre opérationnelles, sans délai, les recommandations de la HAS.
Article 23
La pratique actuelle du dépistage de la rétinopathie diabétique ne permet pas d’atteindre totalement les objectifs recommandés par la HAS.
Article 4
l'Agence de la biomédecine (ABM) ; - un représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ; - un représentant de l'Agence nationale de santé publique (ANSP - SPF) ; - un représentant de la Haute Autorité de santé (HAS
Article Annexe 12
Article 1.1 Les médecins doivent disposer d'un logiciel métier avec LAP certifié par la HAS, compatible avec le Dossier Médical Partagé (DMP).
Article Avenant n° 3
Les situations de rééducation soumises à référentiels validés par la HAS dans ce cadre vont se développer dès la publication d'une décision UNCAM avant la fin de l'année 2011, et grâce à de nouvelles décisions en 2012.
Article Annexe XVII
actuelle des médecins au regard de cet indicateur, il est commun à l'ensemble des médecins ; ― l'objectif cible fixé par la convention, est déterminé selon les cas en tenant compte de la loi de santé publique, des recommandations des autorités sanitaires (HAS
les agents habilités de l'Institut de veille sanitaire (InVS) nommément désignés par leur directeur, sont autorisés à effectuer des recherches localisées (code commune et données infra-communales) ; -les agents habilités de la Haute Autorité de santé (HAS
Article 27
amoxicilline + acide clavulanique; céphalosporine de 3è et 4è génération; fluoroquinolones). 36% ≤ 27% 10 patients 35 Conduites addictives Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS
Article Annexe 13
Conformément aux recommandations de la HAS de 2007, une visite annuelle chez le chirurgien-dentiste est préconisée pour le suivi des patients diabétiques.
Article 28
spectre de l'autisme et aux troubles du neuro-développement permettant de rendre cohérent le parcours du patient via les plateformes de coordination et d'orientation dites TND et de prendre en compte les dernières recommandations de bonne pratique de la HAS
LEGIARTI000047281059
expérimentations - présenter le contexte des expérimentations en télésurveillance mises en œuvre sur le fondement de l'article 54 36 de la LFSS pour2018 ; Préciser les modalités d'évaluation des expérimentations validée par la Haute Autorité de santé (HAS