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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
643a42b6d83dbd04f5fb2aa0
14 avril 2023
14 avril 2023
représenté par Me Elif Iscen, du cabinet Centaure, avocats au barreau de Paris INTIMÉE Mme [H] [N] née le 19 Octobre 1966 à [Localité 1], de nationalité chinoise Ayant pour conseil choisi par Me Henri
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b577
11 mars 2008
11 mars 2008
représentée par Me Jean-Marc PONELLE avocat au barreau de PARIS, toque E 460 INTIME Monsieur Aly KORERA Chez Mr Hadiatou KORERA 111 bd Mc Donald 75019 PARIS comparant en personne assisté de Me Henri
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00788_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
A, représenté par Me Henri Braun, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 février 2023 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01019_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
B, représenté par Me Henri Braun, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 décembre 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae7852e
18 mars 2016
18 mars 2016
2014 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 13/01677 APPELANT Monsieur [B] [E] Né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Henri
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00742_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
En l'absence d'octroi de l'aide juridictionnelle, les demandes présentées sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 par Me Braun ne peuvent être accueillies.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034a9850f222a958bbbdb14
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Camille LEVALLOIS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [D] [E] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Henri
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a4
14 mars 2008
14 mars 2008
Henri né le 18 novembre 1944 à CASSAIGNE (ALGERIE) Fils de Jean et de Y...
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2a2bf535a2d228f9524
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DELISAVEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean-christophe BRUN de la SELARL ALERION AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K126 ET INTIME Monsieur [F] [E] [Adresse
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a227b815c30a4df70b28
15 janvier 2025
15 janvier 2025
financières relatives à la prestation du site e-commerce ; - dit irrecevable la demande de la SAS Henri Julien au titre de l'article 32-1 du code de procédure civile ; - condamné la SAS Henri Julien
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66bd9a151329d1cb8b24aee2
14 août 2024
14 août 2024
24/03666 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3FB Décision déférée : ordonnance rendue le 11 août 2024, à 18h57, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd62
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Henri X... à l'encontre du jugement d'orientation prononcé le 11 septembre 2008 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nîmes.
Source officielle4° chambre sociale
6163e38bfeacceebf034a973
18 février 2009
18 février 2009
juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : Me [W] MANDATAIRE JUDICIAIRE DE LA SARL GALERIE PASSE PARTOUT [Adresse 5] [Localité 3] Représentant :Me LECOT substituant la SCP CHATEL - CLERMONT - BRUN
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
695cb3e175782d5f06ef7e2c
3 janvier 2026
3 janvier 2026
décision : B N° RG 26/00012 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPSZ Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2026, à 10h17, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba8
15 mai 2008
15 mai 2008
Henri A... Mme Solange B...épouse A... Syndicat copropriété RESIDENCE DEMEURE LES LYS A LA BAULE S. A.
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ATELIER RAYMOND BRUN enregistrée au RCS de Chambéry sous le n° 487 769 416, [Adresse 40] [Localité 44] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b9
7 mars 2001
7 mars 2001
publique du 07 mars 2001, conformément aux dispositions de l'article 452 du nouveau code de procédure civile, qui a signé la minute avec le Greffier, LA COUR FAITS ET PROCÉDURE La société CHAMPAGNE BRUN
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
Henri Y... et M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MKG4 S.C.I. PGSc/S.A
6285e0d96a1876057df5d296
18 mai 2022
18 mai 2022
PGS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège38 [Adresse 1] Représentée par Me Henri michel GATA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 27 Novembre 2001 SARL BOUCHERIE DE LA GAREc/S.A
6253c8aabd3db21cbdd85e81
27 novembre 2001
27 novembre 2001
MEYSSAC VIANDES LIMOGES, le 27 Novembre 2001 François BRAUD, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, Chevalier de la Légion d'Honneur, assisté de Marie-Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance
Source officiellePage 1 sur 4