Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 résultats pour « Iris Vogeding »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

L'INSEE diffuse également pour les IRIS 2000 les zones de la politique de la ville et les communes, les cantons et les arrondissements des tableaux décomptant les nombres de ménages, de personnes et d'unités de consommation pour des croisements des variables

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

Code de l'énergie

Pour l'application de la présente section : 1° Ne sont considérés que les points de livraisons actifs, c'est-à-dire les points de comptage dont la consommation de l'année concernée est non nulle ; 2° Les regroupements par " IRIS " s'entendent par commune

Article D111-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

T2 et auxquels sont associés un code NAF ou un SIRET relèvent de la catégorie des petits professionnels ; les points de livraison correspondant à un tarif d'acheminement T3 ou T4 relèvent de la catégorie des entreprises ; 5° Les regroupements par " IRIS

Article 3

—

d'habitations à cette adresse, le nombre d'établissements d'activités à cette adresse, le nombre de communautés à cette adresse, le nombre d'équipements urbains à cette adresse, l'identifiant de gestion INSEE, la source de création de l'adresse, le code IRIS

Article D113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 69 > 35

Code de l'énergie

° Pour chaque réseau, puissance installée et production annuelle de chaleur ou de froid, livraison annuelle de chaleur ou de froid, en précisant son contenu CO 2 2° Livraisons totales annuelles de chaleur ou de froid par secteur d'activité et par IRIS

Article 1

—

Iris chamaeiris Bertol. Iris nain. Leucoium vernum L. Nivéole du printemps. Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran. Lilium martagon L. Lis martagon. Lilium rubrum Lmk. Lis de Pompone, Lis turban. Narcissus bulbocodium L.

Article Annexe I

—

Hermodactylus tuberosus Iris tubéreux. Hierochloe odorats Avoine odorante. Iris aphylla Iris sans feuilles. Iris sibirica Iris de Sibérie. Iris sisyrhynchium Iris faux-Sisyrhynque.

Article D111-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 36 > 50

Code de l'énergie

gestionnaires du réseau public de transport d'électricité et de réseaux de transport de gaz naturel, livraison totale annuelle de gaz et d'électricité, pour les installations directement raccordées au réseau concerné, par secteur d'activité et par IRIS

Article Annexe 17

—

Quartier du Rotois Courrières Avenue des Saules de la rue des Iris jusqu'à la limite nord-ouest des parcelles AI 849 et AI 850. Limite nord-ouest des parcelles section AI n° 851 à 865, limite nord des parcelles AI 865 et AI 867 jusqu'au CD 46.

Article 8

—

d'hélicoptère monopilote TRI (H) 0,3 39 Cours de renouvellement d'une qualification d'instructeur de qualification de type d'hélicoptère TRI (H) 0,1 40 Cours de qualification d'instructeur de qualification de vol aux instruments d'avion IRI

Article Annexe

—

Ils se voient délivrer la qualification FI(A)-F et la qualification IRI(A)-F. 7.2.5.

Article 1

—

et hélicoptère) 311u 5 ans Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ― Direction générale de l'aviation civile (DGAC) II Conseiller en VAE 315m 3 ans Institut de ressources en intervention sociale (IRIS

Article 1

—

. - AFOCA) - IFOCA I Analyste en stratégie internationale 300 3 ans Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS) I Entrepreneur de l'économie sociale et solidaire 310 2 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Directeur

Article Annexe II table A

—

Rausch. 103598 Inula britannica L. 103614 Inula crithmoides L. 103628 Inula helvetica Weber. 103772 Iris pseudacorus L. 103777 Iris sibirica L. 103800 Iris xiphium L. 103832 Isoetes boryana Durieu. 103840 Isoetes duriei Bory. 103841

Article ANNEXE 6

—

Président-Vincent-Auriol ; - rue du Président-Vincent-Auriol jusqu'au pont des Collines ; Lormont : - pont des Collines jusqu'à l'avenue de la Libération ; - avenue de la Libération jusqu'à la rue Sourbes-Saint-Cricq en intégrant les parcelles du lycée technique des Iris

Article B

—

pv gladioli Bactériose des bulbes des glaïeuls, iris, jacinthes. narcisses. Guadeloupe. Guyane, Martinique, Réunion. Pseudomonas solanacearum race Il.

Article 1

—

des systèmes d'information 314p 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse - Toulouse Business School (TBS) II Conseiller(ère) en validation des acquis de l'expérience (VAE) 315 3 ans Institut des ressources en intervention sociale (IRIS

Article 4

—

Laridés (Charadriiformes) O Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus). Goéland à bec cerclé (Larus delawarensis). O Goéland à ailes grises (Larus glaucescens). Goéland bourgmestre (Larus hyperboreus).