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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
63bd0eee0ab73d7c90739f07
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[W] [Z] demeurant [Adresse 1] ; Comparant Assisté par Me Ivan ROMERO - avocat au barreau de Paris (E2251) - présent Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef2
14 avril 2008
14 avril 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01602_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
les avis de saisie à tiers détenteur n° 9407730817, n° 9437267417 et n° 9469443017 émis à son encontre les 15 juillet, 31 juillet et 18 août 2021 par la trésorerie du centre hospitalier intercommunal Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a1
10 juin 2008
10 juin 2008
(D 21), Robert K...(D 85), Philippe L...(D 22), Daniel N...(D 30), Serge O...(D 33), Jérôme P...(D 76), Jean Pierre R...(D 35), Jacques S...(D 34), Jean Pierre T...(D 11), Pierre U...
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00552_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... et que son nouvel avocat est désormais Me Robert.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00553_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... et que son nouvel avocat est désormais Me Robert.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03330_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
La fille de la requérante a ainsi été opérée le 24 février 2014 pour une reprise de cure, dans le service d'ORL de l'hôpital Robert Debré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Le 11 septembre 2004, la société HORIZON YACHT CHARTER l'a informée de ce que son bateau avait été sérieusement endommagé par le cyclone IVAN.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00537_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
n° 2004-31 du 2 janvier 2004 portant classification des emplois, en vigueur avant le 1er février 2021 : " La classification des emplois dans les différents niveaux est arrêtée comme suit : () Niveau IVA
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00519_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
chauffeur/manœuvre en avril 2022 et que leur fils aîné, A, est atteint d'une pancréatite, maladie chronique qui nécessite un suivi au long cours, et pour laquelle il est pris en charge à l'hôpital Robert
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00550_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... et que son nouvel avocat est désormais Me Robert.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00608_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à leur verser la somme de 10 000 euros chacun en raison des préjudices qu'ils estiment avoir subis du fait d'agissements des services de l'hôpital universitaire Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9c
29 avril 2008
29 avril 2008
de son Président en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis, Les Ribas- 83630 ARTIGNOSC SUR VERDON représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant la SCP ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e75
9 mars 2006
9 mars 2006
DU NEUF MARS DEUX MILLE SIX *** APPELANT(E/S) Monsieur Robert K... ... représenté par la SCP B. CHATEAU - O. PASSERA, avoués à la Cour assisté de Me E...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c7d7
14 avril 2016
14 avril 2016
- signé par Madame Michèle PICARD, conseiller faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02300_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
La jeune B F, née le 5 février 2006, qui souffrait de problèmes respiratoires, a consulté au sein de l'hôpital Robert Debré à compter d'octobre 2013.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60136349dd72afafe357a547
27 janvier 2021
27 janvier 2021
INTIMES Me [S] [M] (SELAFA MJA) - Mandataire liquidateur de la SAS NEO SECURITY [Adresse 1] représenté par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0223 substitué par Me Ivan
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923df
15 mai 2015
15 mai 2015
Madame Jeanne H... ... 97500 ST PIERRE ET MIQUELON Madame Françoise I... ... 97500 ST PIERRE ET MIQUELON Madame Marie-Joseph J... ... ... 97500 ST PIERRE ET MIQUELON Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8570d
10 mai 2001
10 mai 2001
INTIMEE ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 20 Juin 2000 AUDIENCE DE PLAIDOIRIES du 14 Février 2001 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur MOUSSA, Président Madame ROBERT
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03981_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Toutefois, il résulte du compte-rendu de la consultation de l'intéressé réalisée le 11 février 2011 par le pôle Imagerie Physiologie de l'hôpital Robert Debré qu'à cette date, l'état de santé de M.
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