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1 816 résultats pour « Jackow »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fca68991e934e52438902ad

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

Elle soutient que la création publicitaire « Jackpot » bénéficie de la protection par le droit d'auteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af97

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

C / CRCAM CENTRE EST COUR D' APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 18 MAI 2006 APPELANT : Monsieur Jacky X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd87a18

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Société LE CREDIT LYONNAIS EPARGNE ENTREPRISE 168, r ue de Rivoli 75001 PARIS représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me BARD, avocat au barreau de VALENCE INTIME : Monsieur Jacky

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

ROISAIR venant aux droits de la société CABESC INVESTISSEMENTc/Société PEEK & CLOPPENBURG KG

63c79b0ada31367c908eb545

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

présente une apostrophe suivi d'un 'S', ayant une fonction de conjonction entre JACK et BURGERS et l'autre présente un astérisque, ayant une fonction de renvoi.

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9e87ff7b562286e810cd0

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

Selon contrat n° 2714427/2016-066 daté du 8 février 2016 conclu avec la société Sea & marine, la société Spac a pris en location une barge jack up dénommée « Sea Reisen Alaast» stationnée en Angleterre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b63

Appel

10 octobre 1998

10 octobre 1998

Y... a sollicité la convocation de Madame Z... née Y... et de Monsieur Jacky Y... en leur qualité d'enfants pour obtenir le paiement d'une pension alimentaire par application de l'article 205 du Code Civil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b09

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Jackie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925bc

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Jackie X..., . débouté M. Jackie X...de sa demande tendant à lui restituer l'autorité parentale sur Emilie, . débouté M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6965eb74cdc6046d471bbacf

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Décision attaquée : n° 24/03300 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 06 juin 2025 APPELANT Monsieur [F] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Valérie JACKOW

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d0

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Jack X... M. Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90992

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Jackie Y...

Source officielle
CA

5ème Chambre

679874505b6b52f3e4a4319d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

JACOB C/ [P], [M], S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f927

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

, - condamné Jacky X... à payer à la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88808

Appel

27 avril 2006

27 avril 2006

No 05/01594 AFFAIRE : Jacky X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e21

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Jacky Y..., SCP BRO Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b875

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

pour frais d'acte a été effectué par Monsieur et Madame Jacky Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917ee

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Jacky X... est justifié par une faute grave et qui l'a débouté de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb98

Appel

27 décembre 2011

27 décembre 2011

Jacky X... le 29 août 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a27b

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

ARRÊT No du 05/12/2007 AFFAIRE No : 06/01548 CR/EG Jacky X...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02008_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

La société Macchia Jacky sollicite pour la première fois en appel leur condamnation in solidum.

Source officielle

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