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3 039 résultats pour « Jacques SOULIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

62c5299ba2c4236379079bc5

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Mme [T] [M] [I] divorcée [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jacques

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SOULIER, Jean-jacques

SIREN 325219350Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

30/06/2026

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Radiations

ENTREPRISE SOULI'HAIE VERTE, SOULIER, Fabrice Christian Jacques

SIREN 834533051Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

31/10/2023

Voir →

Radiations

SCI SOULIER-FAURE SAINT JACQUES

SIREN 480266360Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

09/05/2023

Voir →

Modifications diverses

SCI SOULIER-FAURE SAINT JACQUES

SIREN 480266360Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

18/04/2023

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE SOULI'HAIE VERTE, SOULIER, Fabrice Christian Jacques

SIREN 834533051Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

14/01/2022

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CA

1ère Chambre

63d0d64a81a7b805de12b7e3

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

par Maître Cédric AUGEYRE de la SELARL CEDRIC AUGEYRE, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : Mme [B] [O] Chez Mr et Mme [O] [P] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Maître Jacques

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f793fb053208318995c37

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER Timbre fiscal acquitté APPELANTS ET : Me [W] [D] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Maître Jacques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1ba3cdc6046d47aff8e9

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

. : N° RG 23/05302 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PCCP APPELANTS : Monsieur [G] [X] [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93204

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Jacques Yves Y... SLC/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af08

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Jean-Jacques X...a accepté la succession sous bénéfice d'inventaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93179

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Par exploit d'huissier en date des 22 et 23 mai 2012, Monsieur Jacques Z... a fait assigner Monsieur Bernard X..., Madame Sophie Y..., et Maitre Jaques A...devant le Tribunal de Grande Instance de Créteil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a2e

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Par déclaration au greffe en date du 10 mai 2010, Jacques Y... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9146f

Appel

16 avril 2014

16 avril 2014

L'appartement de Paris a été attribué moyennant soulte à Jacques X... qui a par ailleurs racheté la part de son frère Antoine dans le bien situé à ROYAN, évalué à 600 000 ¿.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89110

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

Jacques X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616258f9a2370d151415ac27

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

[O] une soulte de 190.000 francs, soit 28.965 euros, payée comptant par la comptabilité du notaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874c0

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

les patients porteurs de ces sondes en la faisant passer d'un examen annuel à deux examens par an ; Attendu que l'expert judiciaire indique dans son rapport que Jacques X s'est soumis à l'examen tous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b30

Appel

16 juillet 2013

16 juillet 2013

née le 29 Avril 1971 à NORRENT-FONTES de nationalité Française ... ... 34830 JACOU représentée par Me Sylvie DELORT, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36dde8c0355000835f791

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MMA IARD Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36de28c0355000835f793

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MMA IARD Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36de68c0355000835f795

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MMA IARD Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36dea8c0355000835f797

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MMA IARD Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36dee8c0355000835f799

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MMA IARD Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean-marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86667

Appel

10 septembre 2002

10 septembre 2002

DU 10 Septembre 2002 ------------------------- M.F.B Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

aux conclusions de Jacques Z... du 21 décembre.

Source officielle