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1 539 résultats pour « Jano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e251a6e01904ff207f

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

, assigné la sarl Janus Protect Intelligence.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Janovet, Christian Pierre Pascal

SIREN 978773281Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

10/07/2026

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Dépôts des comptes

PARQUETERIE JANOD 1930

SIREN 980047641Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

05/07/2026

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Dépôts des comptes

JANOT MENAGE

SIREN 819012444Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL JANOT STEPHANIE SOCIETE LIBERALE D'INFIRMIERE

SIREN 805409943Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/06/2026

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Créations

JANOUEIX, Joseph Pierre Émilion

SIREN 928766179Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

28/06/2026

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fda856a9edbd1110fd9053b

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

La société droit américain (Texas) Jani-King Franchising Inc.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f04150cdc6046d47ccafcd

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Pour chacun des prêts était également apporté en garantie, le nantissement du fonds de commerce de la société Jado.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

603edcae749a5e49348150a1

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

par Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, Madame [GD] [J] née le [Date naissance 194] 1976 à [Localité 456] de nationalité Française [Adresse 293] [Localité

Source officielle
CA

1ere Chambre

6866137b27f49a37ec714e4c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par jugement du 22juin 2023 assorti de l'exécution provisoire de droit, le tribunal judiciaire de Gap a : débouté la SARL Jados de l'ensemble de ses prétentions, condamné la SARL Jados à payer à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a49

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

Source officielle
CA

2ème Chambre

634a4f3dacdcd6adff75a974

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ultérieurement, par jugement du 5 juillet 2019, le tribunal de grande instance d'Albertville a condamné la SCI Le Jannu à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Jannu - Mercure la somme

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6789fa430c7dc206c9eb7e19

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Mme [G] [N] [M] a été recrutée en qualité d'agent commercial immobilier par la société JANE LUXURY REAL ESTATE ( ci-après la SAS JANE) le 17 octobre

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4ba

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Si l'appelant est ici désigné en qualité de propriétaire des jantes remises à la carrosserie, l'attestation ne précise toutefois pas la marque desdites jantes, ni l'objet de leur remise, ni non plus la

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036cda72f79c16c1762b080

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

[R] [C] et la Sci Janus devant le tribunal de grande instance de Grasse aux fins de révoquer les gérants de la SCI Janus.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

659f978d3328fa00087a25e8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Le 31 août 2020, la société Jany est placée en liquidation amiable suite à sa dissolution. Le 31 décembre 2020, la liquidation de la société Jany est clôturée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d134

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

Vu les conclusions récapitulatives de la SA GAN assurances IARD et de l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie en date du 23 mai 2008.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03979_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Par une décision n° 25-453-4/MFL/DCA du 19 juin 2025, la Polynésie française a délivré un nouveau permis de construire, modificatif, à la SCI Janze.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6618cef77935f50008be3fe7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

et Vartan à payer à Mme [M] [Z] veuve [R] la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SASU Jane et Vartan aux dépens.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02455_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

B, représenté par Me Jany, relève appel du jugement du tribunal administratif de Pau.

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad4c

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

(4 jantes chrome et argent Onyx et 4 jantes alliage argent Alessio Arizona).

Source officielle
CA

Chambre 1-1

633d1f8462f5393e2eb447d6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

JANTES ON LINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaëlle MAHE DES PORTES Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89359

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

C / Jany B... épouse X... S.C.P. ODILE STUTZ anciennement Y. GUGUEN-O.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf848aa6687f7c904cbabd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644cb4f956c9f0d0f8b6f13b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[X] qu'une des quatre jantes était trop abîmée et ne pourrait pas être rénovée.

Source officielle