CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Pôle 4 - Chambre 13

69734810cdc6046d47676afe

22 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 09 Novembre 2022 Appelant : Monsieur [U] [Y], représenté par Me Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0233 Intimé

Source officielle

CA

Pôle 1 - Chambre 10

671b35972edfb0b58c05ee91

Appel

24 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0233 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16

Source officielle

CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b09b

Appel

21 février 2008

95745 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, P487 INTIMÉE Madame Carole X... ... 89250 CHEMILLY SUR YONNE représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e39c25a97f0381f53a0

Appel

4 décembre 2014

général : 13/15173 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Juillet 2013 -Tribunal de Commerce de paris APPELANTE SA MDSAP [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et Assistée de Me Jean-philippe

Source officielle

CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd33

Appel

24 juillet 2025

naissance 1] 1980 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON - CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assisté par Me Jean-philippe

Source officielle

CA

Pôle 4 - Chambre 9

61637741f6919f4eda2c38f3

Appel

10 février 2011

de JUVISY SUR ORGE - RG n° 07/1803 APPELANTE Madame [S] [S] [Z] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean

Source officielle

CA

Pôle 1 - Chambre 1

603697e4a597563a649e22f1

Appel

29 septembre 2015

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16639 APPELANTE Madame [E] [D] [K] [B] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] (Cameroun) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6033c856337b517a95051b2a

Appel

30 mars 2017

déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Juin 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG n°10-00595 APPELANT Monsieur [H] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00954_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

A, représenté par Me Jean-Philippe Carpentier, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler ce jugement et, à titre subsidiaire, de le réformer ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2019

Source officielle

CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0cf0c25a97f0381f4b34

Appel

19 décembre 2014

SELAS CS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 INTIMEE SA SOFTWARE2MARKETS, immatriculée RCS du LUXEMBOURG n° B145824 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

CA

Pôle 6 - Chambre 5

61631c5b48f63659ca90a6bf

Appel

12 janvier 2012

Christelle DO CARMO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE L'UNION FRANÇAISE POUR LA SANTÉ BUCCO-DENTAIRE (UFSBD) Association régie par la Loi 1901 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdb1a6133fcdaaf01754b09

Appel

9 avril 2019

cabinet LEBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0431 INTIME Monsieur [Q] [H] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] 10ème [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté et assisté de Me Jean-Philippe

Source officielle

CA

6e chambre

61609e4a264c7ed035b03c36

Appel

8 avril 2014

FRANÇAIS LE HUIT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant Assisté de Me Jean-Philippe

Source officielle

CA

Pôle 1 - Chambre 2

60374d1228a1102b1f5ab1fd

Appel

16 avril 2015

07411 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Février 2014 -Tribunal de Grande Instance de Créteil APPELANTE SAS SOFADIG EXPLOITATION [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-philippe

Source officielle

CA

Chambre Sociale

6274bd652799a9057d5dd2ad

Appel

5 mai 2022

Rouen) INTIMEE : ASSOCIATION ROUEN UNIVERSITE CLUB 37 rue de la Croix Vaubois 76130 Mont-Saint-Aignan représentée par Me Victoric BELLET, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Jean-philippe

Source officielle

CA

Pôle 4 - Chambre 13

69676de2cdc6046d473e9730

Appel

13 janvier 2026

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 06 Janvier 2025 -Juge de la mise en état de [Localité 7] - RG n° 23/16566 APPELANT : Monsieur [S] [O] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Jean-philippe

Source officielle

CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd9e91c3deb6c29143c46d4

Appel

5 novembre 2019

Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 16/08130 APPELANTE SA KARISSIMA, agissant en la personne de son représentant légal RCS : B 191 981 [Adresse 1] 2143 LUXEMBOURG Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

CA

16e chambre

5fdbe547e9db6005f02655cd

Appel

17 janvier 2019

1951 à [Localité 1] [Adresse 1] assisté de Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1859210 et de Me Jean-philippe

Source officielle

CA

3e chambre

6034e3678c82df0e07e3abce

Appel

8 septembre 2016

Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453290 Représentant : Me Jean-philippe

Source officielle

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6707703881e733ee2698301d

Appel

9 octobre 2024

Cour : Jugement du 16 Décembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRÉTEIL - RG n° 18/00840 APPELANTE Madame [J] [P] épouse [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

186 résultats pour « Jean Philippe CARPENTIER »

Annonces BODACC27 résultats