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240 résultats pour « Jean Philippe CARPENTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

66391ffdd94801f110a57d33

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

KRZENTOWSKI PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocats au barreau de PARIS - #L0233 S.C.I.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6877eeb9fd93c2d1757f5263

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LE NOUVEL ÉCONOMISTE du 23 mai 2025 et de l’insertion d’une mention sur le site internet LICITOR le 22 mai 2025 ; À la requête du poursuivant sur surenchère, la SARL COFIGROUP ayant pour avocat Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69734810cdc6046d47676afe

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 09 Novembre 2022 Appelant : Monsieur [U] [Y], représenté par Me Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0233 Intimé

Source officielle
TJ

Service des référés

66a14635bfa4c7b1df1a954c

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

KRZENTOWSKI PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocats au barreau de PARIS - #L0233 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

671b35972edfb0b58c05ee91

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jean-philippe CARPENTIER de la SELEURL CARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0233 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a10a903cdc6046d479b8e85

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PARTIE SAISIE Représentée par Maître Jean-Philippe CARPENTIER de la SELARL CARPENTIER, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Margaux THIRION, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b09b

Appel

21 février 2008

21 février 2008

95745 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, P487 INTIMÉE Madame Carole X... ... 89250 CHEMILLY SUR YONNE représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e39c25a97f0381f53a0

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

général : 13/15173 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Juillet 2013 -Tribunal de Commerce de paris APPELANTE SA MDSAP [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et Assistée de Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd33

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

naissance 1] 1980 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON - CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assisté par Me Jean-philippe

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

69d6a723cdc6046d478f438b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

MINUTE : Assignation du : 29 Septembre 2023 JUGEMENT rendu le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [D] [B] [Q] [H] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Jean-philippe

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69dac35dcdc6046d47ec667c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Débats : en audience publique le 3 décembre 2025 DEMANDEUR : [K] [Y] (SAS) , prise en la personne de Monsieur [K] [Y], ès qualités de liquidateur amiable de la société - [Adresse 1] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

677c2cd66f491b6d2638ee25

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

22 Décembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 06 Janvier 2025 DEMANDEUR AU FOND, DÉFENDEUR À L’INCIDENT Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61637741f6919f4eda2c38f3

Appel

10 février 2011

10 février 2011

de JUVISY SUR ORGE - RG n° 07/1803 APPELANTE Madame [S] [S] [Z] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603697e4a597563a649e22f1

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16639 APPELANTE Madame [E] [D] [K] [B] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] (Cameroun) [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 4

65809c853ea7c8c112101311

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Monsieur [P] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par la SELARL BWG ASSOCIES, avocats postulant - #E0989 ; DÉFENDEUR : Madame [I] [G] épouse [L] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6033c856337b517a95051b2a

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Juin 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG n°10-00595 APPELANT Monsieur [H] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00954_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

A, représenté par Me Jean-Philippe Carpentier, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler ce jugement et, à titre subsidiaire, de le réformer ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2019

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f56a47bbf04ef7857bb1d8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

- N° Portalis 352J-W-B7I-C[Immatriculation 2] N° MINUTE : 4 JCP JUGEMENT rendu le lundi 07 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [R] [H] [B] épouse [Y] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0cf0c25a97f0381f4b34

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

SELAS CS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 INTIMEE SA SOFTWARE2MARKETS, immatriculée RCS du LUXEMBOURG n° B145824 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61631c5b48f63659ca90a6bf

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Christelle DO CARMO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE L'UNION FRANÇAISE POUR LA SANTÉ BUCCO-DENTAIRE (UFSBD) Association régie par la Loi 1901 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CARPENTIER, Ronan, Jean-Philippe, René, Antonio

SIREN 939957676Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

17/04/2026

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Radiations

CARPENTIER, Liam, Jean, Philippe

SIREN 918065087Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

16/01/2026

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Dépôts des comptes

SARL CARPENTIER JEAN PHILIPPE

SIREN 435219423Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

13/01/2026

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Créations

CARPENTIER, Ronan, Jean-Philippe, René, Antonio

SIREN 939957676Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

29/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL CARPENTIER JEAN PHILIPPE

SIREN 435219423Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

22/12/2024

Voir →