Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61631f498007cf6451ddcc6a
12 janvier 2012
12 janvier 2012
TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Jean-Louis BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [C] [W] [J] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] représenté
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d17c25a97f0381f4ba9
10 mars 2015
10 mars 2015
FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Louis BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [L] [W] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 4] [
Source officielle1re Chambre A
61631528e03efc4516bd2e78
31 janvier 2012
31 janvier 2012
APPELANT Monsieur [R] [O]-[H] né le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Louis
Source officielle9e Chambre B
61609e4d264c7ed035b03c50
14 mars 2014
14 mars 2014
philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-louis BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour
Source officielle2e Chambre
61629f7a35a5d4e0c2ddca48
17 janvier 2013
17 janvier 2013
par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoué, précédemment constituée, plaidant par Me Jean-louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad57
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Marie Jeanne Y... épouse X... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857fc
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Jeanneret 78306 POISSY CEDEX représentée par Me Jean-Louis BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie Y..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE * * * * Suivant arrêt rendu le
Source officielle10e Chambre
6162987b201c88caf8c4e24f
3 juillet 2013
3 juillet 2013
poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice y domiciliés., [Adresse 7] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd9210c
19 février 2015
19 février 2015
Edmond Rostand-13006 MARSEILLE Représentées par Maître Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620- No du dossier 001046 et par Maître Jean-Louis
Source officielle2e Chambre
60376bc08a7a604854512d91
26 mars 2015
26 mars 2015
volontaire, né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c72
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Stéphane Charles Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d5
8 novembre 2010
8 novembre 2010
, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE Exposé des faits et de la procédure : La BANQUE RÉGIONALE DE L'OUEST qui appartient au Groupe CIC a engagé Monsieur Jean-Michel X..., suivant
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce2
27 mai 2008
27 mai 2008
CREDIT INDUSTRIEL DE L'OUEST, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 2, avenue Jean Claude Bonduelle 44000 NANTES, Représentée par la S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91370
28 mars 2014
28 mars 2014
barreau de LIMOGES, Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 06 JANVIER 2014 par le JUGE DE L'EXECUTION DE LIMOGES ET : SA BANQUE CIC OUEST 2, avenue Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ae
26 février 2015
26 février 2015
Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SCI LECTURE 11 rue Turgot - 87000 LIMOGES représentée par Me Jean
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e4
18 mai 2022
18 mai 2022
Bonduelle - 44040 NANTES représentée par Me Jean Marc RADISSON de la SELARL CASADEI-JUNG, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2765 2625 2665 Madame [
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
17 juin 2016
BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Dorothée LOURS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0133 SA ALLIANZ IARD agissant
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91888
26 juin 2014
26 juin 2014
Bonduelle-44040 NANTES CEDEX représentée par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abfa
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Bonduelle 44000 NANTES représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Laurent VALLERY RADOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R 110 S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e5ec25a97f0381f5592
26 février 2015
26 février 2015
FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675, avocat postulant Représenté par Me Louis MOREL L'HORSET, avocat au barreau de PARIS, toque : R242, avocat plaidant INTIMEE SAS TECHNOLOGIA
Source officiellePage 1 sur 2