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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
615e0e67c25a97f0381f5611
16 octobre 2014
16 octobre 2014
79 3 8 11 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'Association AARPI AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 001423 Représentant : Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60371d77f78d76b7a866348e
5 juin 2015
5 juin 2015
- THORNE MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 0075 Assistés de Me Eléonore GASPAR plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielle8ème chambre
6707701b81e733ee26982e53
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Débouté la société EDJP Etablissement Jean Philippe Duclos de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93681
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Intervenante volontaire en qualité d'ayant droit de Mr Jean Charles X... décédé le 26/ 06/ 2012 ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile B
616274057705f25f43643fed
15 octobre 2013
15 octobre 2013
BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Marie-Pierre GUIGUE a fait le rapport,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00238_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Ce dernier arrêté a toutefois été retiré par le maire de Ducos, à la demande du préfet de la Martinique, par un arrêté du 18 avril 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e49
10 septembre 1999
10 septembre 1999
Monsieur Jean-Marc Y... est décédé des suites de l'accident et ses ayants droit ont demandé réparation de leur préjudice.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02255_20260205
5 février 2026
5 février 2026
d’achever la requalification urbaine de l’îlot formé par le quadrilatère des rues Arènes, République, Alexandre Ducros et Jean Reboul, de permettre la construction d’un palais des congrès, dans la continuité
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a280
5 décembre 2007
5 décembre 2007
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
S.A. DUCROS SERVICES RAPIDESc/S.A
6253c926bd3db21cbdd87668
24 mars 2005
24 mars 2005
conclusions déposées au greffe de ta cour le l S novembre 2002 et signifiées à son adversaire le même jour, auxquelles est joint un bordereau récapitulatif des pièces communiquées, la S.A DUCROS SERVICES
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fe5
11 juin 2002
11 juin 2002
HAMMERSON SAINT QUENTIN VILLE Washington Plaza - 44 rue de Washington 75008 PARIS représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE, avoué à la Cour assistée de Me JACQUIN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE DEFENDERESSE
Source officielleChambre 4-6
669b52f2a3418ee2ae72d082
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Ducros Express devenue Mory Ducros devenue Mory Global, - le montant des sommes transférées par DHL Express à la société Arcatime Thouare devenue Ducros Express devenue Mory Ducros devenue Mory Global
Source officielleChambre 4-6
669b52f3a3418ee2ae72d084
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Ducros Express devenue Mory Ducros devenue Mory Global, - le montant des sommes transférées par DHL Express à la société Arcatime Thouare devenue Ducros Express devenue Mory Ducros devenue Mory Global
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fda307380dd7275fa6430ff
17 septembre 2019
17 septembre 2019
de la société Mory-Ducros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92297
15 avril 2015
15 avril 2015
née le 17 Août 1946 à ZONZA (20124) ... 20114 FIGARI assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab1e
23 janvier 2008
23 janvier 2008
BONIFACIO défaillant Monsieur Jean Z... ... 20137 PORTO VECCHIO représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assisté de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87639
31 mars 2005
31 mars 2005
La lettre de voiture en date du 26 octobre 2000 mentionne 19 pièces manquantes, ce que reconnaît la société DUCROS EURO EXPRESS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a8
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Paul Jérôme Z... ... 20128 ALBITRECCIA assisté de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Me Pierre Paul A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd927ff
21 mai 2015
21 mai 2015
Jean X... né le 16 Décembre 1941 à OUEGOA (98821) demeurant...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdcc3655effac2ee10a5f63
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Il résulte des pièces versées aux débats que Monsieur X... bénéficie du statut maîtrise, coefficient 150.
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