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31 résultats pour « Jean-baptiste HUGUET »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9259e

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Représentés tous deux par Me Sophie KSENTINE de la SELARL SELARL SOPHIE KSENTINE ET JEAN-BAPTISTE LOICHOT, avocat au barreau de MELUN Monsieur Dominique A..., Notaire, né le 20 septembre 1946 à MONTARGIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a7

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Ayant droit de son père, Jean Pierre X..., décédé le 22 juillet 2013 demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd2

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

.-02540 VIELS MAISONS Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assistée sur l'audience par Me Jean-Baptiste HUGUET de la SCP KHUN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd5

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

.-02540 VIELS MAISONS Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assistée sur l'audience par Me Jean-Baptiste HUGUET de la SCP KHUN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e6

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Jean-Baptiste HUGUET (avocat au barreau de PARIS, SCP KUHN, toque : P 90) SCP P... ... 78601 MAISONS LAFITTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925ee

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assistée sur l'audience par Me Jean-Baptiste HUGUET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 SARL DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e9d

Appel

15 février 2006

15 février 2006

A cette date, Pauline Z... était décédée et le bien était échu à son fils Jean Baptiste Y... Z... lequel décédait le 28 février 1985.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d9

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Jean-Baptiste X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f23f

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901ba

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Jean Baptiste Louis Marie Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b08

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Jean-Marc X... C/ Mme Corinne Y...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c256770bfda47c90075f46

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

représentant légal, Monsieur [J] [Z] ayant son siège social [Adresse 9] [Adresse 5] assistée de Me Marie-Hélène ROFFI, SELARL MH ROFFI JURIS CONSEIL, avocat au barreau de Reims Représentant : Me Hugues

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CA

2ème chambre section A

672cb7dea7ecba2a7114e055

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

EXPRO, JCP de NIMES, décision attaquée en date du 27 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/04998 Monsieur [S] [L] EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE DJISERVICES [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Jean-marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906a9

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

ARRÊT DU 14 MAI 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette

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CA

2 e chambre civile

642fb613cece1704f574755a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : Monsieur [U] [V] né le 12 Novembre 1963 à [Localité 12] (71) domicilié : [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Jean-Baptiste

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CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Jacques André Jean Marie X... C/ Mme Christine Y... épouse X...

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CA

Chambre 2-4

5fdbc9714c88d0a88515726c

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

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CA

16e chambre

603754ac057e80328b527c7d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller

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CA

4e chambre civile

660f94fba40f8b0008cb74c5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Les Moulures du Nord [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES

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CA

Chambre A - Civile

6799c948d742d0b11d26be6f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DES [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maxime HUET, substituant Me Jean-Baptiste RENOU de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR :

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