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161 résultats pour « Jorio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

69eafb7ecdc6046d4757064a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

WBP, représentant : Me Joris EGLEM de la SELARL CABINET D'AVOCAT EGLEM, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE Organisme URSSAF AQUITAINE Le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Jeanne

Source officielle

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Annonces BODACC203 résultats

Journal officiel
Créations

Jorion, Genevieve Marie

SIREN 530555697Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

30/04/2026

Voir →

Radiations

JORION, Jérôme, Léon, Roger

SIREN 892975616Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Radiations

HAINRY, Régine, JORION

SIREN 837592401Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Radiations

JORION, Alexis

SIREN 879555324Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

16/01/2026

Voir →

Créations

SCI CEDRES JORIOZ

SIREN 992579557Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

29/10/2025

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CAA

Juge des référés

DCA_23BX03200_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Jorion.

Source officielle
CA

2ème chambre

67f5ff2be523525b14ffda28

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

EXPRO, JCP de TOULOUSE ( 20/01313) Mme GAUMET SCI JORIK C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY04208_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par arrêté du 25 septembre 2018, le maire de la commune de Saint-Jorioz ne s'est pas opposé à une déclaration préalable de division déposée par M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03767_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

C... et Mme D..., et de Me Marquet, représentant la commune de Saint-Jorioz.

Source officielle
CA

Référés et Recours

69cf51b9cdc6046d47f24c6e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Atelier d'architecture Joris Ducastaing a fait assigner la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e92

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Dans le cadre de ce même courrier, le conseil de la SCI JORO mettait en demeure la société EDITIONS KIME de : « réitérer la promesse de vente régularisée avec la SCI JORO le 26 septembre 2010 et à défaut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae5

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Joris à la somme de 150 euros.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ea16cdc6046d477bb368

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [F] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean René BRIANT de la SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, assistée de Me Charlotte USANNAZ-JORIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e627

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

* * * Du mariage entre Monsieur Cyrille Y... et Madame Juliana X...sont nés trois enfants : - Andrew, né le 13 décembre 1995, - Joris, né le 19 décembre 1998, - Vincent, né le 14 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd8619d

Appel

28 mai 2002

28 mai 2002

Joris X... a relevé appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6a

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

(aux droits duquel viennent Valérie F... veuve Z..., Joris et Jérôme Z...) deux parcelles de terre situées sur la commune de [...

Source officielle
CA

5e chambre civile

696777eecdc6046d474017a0

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

1954 à [Localité 11] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Léa DI JORIO

Source officielle
CA

8e Chambre B

6032b20a7c58832950dcd949

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

] C/ SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Marie josé COUDERC POUEY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE - Me Alain USANNAZ-JORIS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02760_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

A, représenté par Me Jorion, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 24 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté de permis de construire du 30 juin 2021 ; 3

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02107_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

A Thieffry et Me Benoît Jorion ont demandé au tribunal administratif de Lille de fixer le montant des honoraires dus par la caisse de crédit municipal de Roubaix à la somme de 139 306,11 euros et, d'une

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d29fc9cbe0b56b1057

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

mise en état, assisté de N.DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [W] [G] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Joris

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01674_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de la redevance d'archéologie préventive auxquelles elle a été assujettie à raison des permis de construire délivrés les 23 juin 2016 et 27 avril 2017 par le maire de la commune de Saint-Jorioz

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_24PA01672_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

B, représenté, par Me Jorion, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) d'enjoindre à l'AEFE de lui accorder les bourses demandées dans un délai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd8632b

Appel

27 juin 2002

27 juin 2002

LE Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en celui de son fils mineur Joris, et Mademoiselle C...

Source officielle