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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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4ème chambre
DCA_23TL00686_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A B, représenté par Me Joseph-Massena, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du 9 février 2023 ; 2°) de rejeter comme irrecevable la demande présentée
Source officielle11e Chambre B
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15 novembre 2018
15 novembre 2018
Rôle N° RG 16/20896 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7TDJ SARL COMPTOIR FINANCIER ARIN C/ SCI LIAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BERDAH Me Joseph
Source officielleChambre 4-5
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
MASSENA QUATRIEME Copie exécutoire délivrée le : 17/10/24 à : - Me Stéphanie JOURQUIN, avocat au barreau de NICE - Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00e
19 décembre 2008
19 décembre 2008
" 3 bis rue Masséna 06500 MENTON, représenté par la S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b7
20 mars 2008
20 mars 2008
CYTIA- CABINET LOTTIER, prise en sa qualité de syndic de la Communauté Immobilière de la Résidence " Le Contry Park ", dont le siège est Le Masséna A-3 bis, rue Masséna-06500 MENTON représentée par
Source officielle15e Chambre A
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28 mars 2014
28 mars 2014
2014/248 Rôle N° 13/23520 [V] [L] [M] [E] veuve [F] C/ [O] [F] Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : Me Joseph-Paul
Source officielleChambre 3-4
627df6b50d41e0057d43e0ef
12 mai 2022
12 mai 2022
MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Véronique OTTAVJ, avocat au barreau de NICE substituant Me Renaud GIULIERI, avocat au barreau de Nice.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c5
25 janvier 2005
25 janvier 2005
FAUCONNET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/027340 du 04/11/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEES : CPAM DE LYON 102 rue Masséna
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87960
7 novembre 2005
7 novembre 2005
DE LYON 102 rue Masséna 69471 LYON CEDEX 06 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me de LABORIE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur André X... 3 rue du Sauveur 69007
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a82
8 décembre 2005
8 décembre 2005
DE LYON 102 rue Masséna 69471 LYON CEDEX 06 représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me de LABORIE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur André X... 3 rue du Sauveur 69007
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b56
9 octobre 2013
9 octobre 2013
20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP RETALI GENISSIEUX, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Joseph
Source officielleChambre 4-4
5fda397972cdf87fb894e9ad
12 septembre 2019
12 septembre 2019
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 12 SEPTEMBRE 2019 N° 2019/ GB/FP-D Rôle N° RG 17/18016 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBI3P [Y] [O] C/ SAS HOTEL CONSEIL - HOTEL MASSENA
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930a0
23 mars 2016
23 mars 2016
avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sabine Y... ... 20260 CALVI assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Josèphe
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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5 mai 2026
5 mai 2026
représentée par son président, la société ALTICE BLUE TWO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL PMG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistée de Me Sylvain JUSTIER de la SELAS MAGENTA
Source officielleEK MASSENA, JOSEPH
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Acte en date du 17/03/2026 enregistré au sde nice le 18/03/2026 sous le numéro Dossier 2026 00005438 référence 0604P61 2026 A 0073
07/04/2026
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JOSEPH-MASSÉNA, Yves André
14/01/2022
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VALERY, Fernand, Charles, Joseph, Alin, Masséna
03/03/2017
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