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102 résultats pour « Joseph ROTH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

62d8ec3caf72baeffb335cc6

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

ELLE ET LUI [Adresse 4] [Localité 3], représentant : Me Joseph ROTH, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [G] [B] [Adresse 1] [Localité 2], représentant : Me David PAWLIK, avocat

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X

6253c8b1bd3db21cbdd85fed

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : ROSENBLUM X... né le 29 Avril 1940 à PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88db9

Appel

22 septembre 2006

22 septembre 2006

Jésus Place de Verdun29270 CARHAIX21-Association OGEC DE CAUDANEcole St Joseph10 rue St Joseph BP 356854 CAUDAN CEDEX22-Association OGEC DE CLEDEREcole St JosephRue du Pont Jégu29233 CLEDEX23-Association

Source officielle
CA

3e Chambre A

61624d6ced30a8f5617382ff

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

En 1998, la SARL les Jardins de Saint-Roch a réalisé un lotissement à [Localité 1].

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CA

3e Chambre A

60323403d3d50a6a92f79151

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

APPELANTE SCI SAINT ROCH, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Stéphane GRAC, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7bb

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

* * * ORIGINE DU LITIGE : Le 8 juin 2006, Monsieur Joseph X... a acheté à la SARL Thierry ROGHE (la société ROGHE) un véhicule Land Rover d'occasion pour un prix de 12. 000 euros.

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CA

3e Chambre B

615e0e5ac25a97f0381f555d

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2014 N° 2014/459 Rôle N° 13/17173 SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JOSEPH D C/

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CA

1re chambre sociale

5fd92091d1cd69bd9c88c716

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

X] [H] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Arthur TOURTET substituant Me Jean-baptiste LLATI de la SCP PARRAT-LLATI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Association JOSEPH

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CA

Chambre 1-3

5fda8fbe65ddfe1f86948c24

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

SCI SCI PALIMUR Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS -MAF- SARL [Personne physico-morale 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Joseph MAGNAN Me Isabelle

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CA

3e Chambre B

60363f557293d0a1296c0239

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

SARL D'ARCHITECTURE ATELIER [I] [J] Société AIGUIER ET BUISSON CHANTIERS ST ROCH SA SAGENA SARL [Adresse 16] SARL L'EBENISTERIE SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances ASSURANCES GENERALES DE FRANCE

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CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88379

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

7, avenue de Poumeyrol 69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel GHINSBERG, avocat au barreau de LYON INTIME : Maître André-Charles ROCHE

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7d

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

GARAGE PAOLI JOSEPH Prise en la personne de son représentant légal Saint Pancrace RN 193 20600 FURIANI défaillante Maître Marcel X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92520

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Joseph X... Mme Annette X... Mme Lucette Y... Mme Chantal Z... M. Rémi X...

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Chambre commerciale 3-2

67ecc5c8955548e0aba48f50

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ordonnance rendue le 9 Décembre 2024 par le Juge commissaire de [Localité 8] N° RG : 2024J00772 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu LARGILLIERE Me Joseph

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Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e9d

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Joseph X..., bien que l'appel opéré par M.

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Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c65

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

-POGGI-ROCHE (E 56-E 70) une acceptation par Pascal X... de la limitation d'un tracé A-M-N-O limitatif des parcelles E 69 (propriété A...) et E 70.

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Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e090

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Elle conteste les nombreuses demandes d'argent précisant que sa mère souhaite aider sa fille Josette.

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Chambre sociale

5fdca286348b2906a5a9c0b5

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur Joseph Y... [...]

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162986b201c88caf8c4e16b

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 JUILLET 2013 APPELANT : [R] [I] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Maïté ROCHE

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CA

3e Chambre B

61625100929f6bffa995b3ab

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2014 N° 2014/263 Rôle N° 13/06750 SCI LA GRANDE DURANNE ST-ROCH SASCOMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE

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