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799 résultats pour « Julien PRINCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d98

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

siège au 78 route de Saint Martin - 77580 VOULANGIS Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Julien

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PRINCE JULIEN

SIREN 888528676GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

06/09/2020

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Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

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Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

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Créations

PRINCESSE NOMADE, LEMOINE, Morgan Julien

SIREN 503407959GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

29/04/2008

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d8dc25a97f0381f4de2

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Monsieur [U] [J] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Patrick BETTAN de la SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 ayant pour avocat plaidant Me Julien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034c189a8ab3dac9b38c8b4

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 520 466 228 (Meaux) Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Représentée par Me Julien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780bacbf25437b69df75a1e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

barreau de Paris, toque : L0075 INTIME Monsieur [T] [S], entrepreneur individuel immatriculé au R.C.S de [Localité 7] sous le numéro 848 168 712 [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Julien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0c7ec25a97f0381f4a88

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Monsieur [I] [V] demeurant [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Patrick BETTAN de la SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 ayant pour avocat plaidant Maître Julien

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a225e8bcdc6046d4738801e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

La société REVA Le Vésinet Princesse a saisi le juge de l'exécution de [Localité 1] le 17 juillet 2024 d'une contestation du titre exécutoire émis le 24 mars 2024 et de cette saisie.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd92ffab0d7200fbeadc242

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

2007, la SCI DU PRINCE (ci-après la bailleresse) a consenti à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61634d031c666ce2d9a48e0e

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

La première, passée le 17 juillet 2001, dite le petit prince portait sur 10002 exemplaires de deux ouvrages les couleurs avec le Petit Prince, Le Petit Prince est très occupé avec notamment comme spécification

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e07cdc6046d4795b2b3

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de la société Print Price.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8541d

Appel

13 mars 2001

13 mars 2001

prononcé sur appel d'un jugement du TRIBUNAL DE DU 13 Mars 2001 GRANDE INSTANCE DE NICE en date du 30 Juin 1999, enregistré sous le n' 98/06828. Rôle N' 99/16720 Denis X...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a192d76cdc6046d4754b429

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2023 (R.G. 2022003625) par le Tribunal de Commerce d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel du 03 juillet 2023 APPELANTE : S.N.C.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7I-FPCY Société PRINCEc/S.C

67061e60fde28ee4207113ce

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par courrier du 12 mai 2023, la SCI [O] a mis en demeure la société Prince de démonter le matériel installé sur son toit, demande renouvelée le 21 juin 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a733

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Vu l'appel interjeté, le 19 juillet 2007, par la société MATTEL FRANCE d'un jugement rendu le 4 juillet 2007 par le tribunal de grande instance de Paris qui a : * dit que la société COEUR DE PRINCESSE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643f88efad85da04f53a3c83

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

La décision a été notifiée aux parties par lettres recommandées avec avis de réception du 25 juin 2019, dont la SELARL Marigny avocats & Partners et la SAS Hôtel Prince ont accusé réception le 26 juin

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3febf535a2d228f9662

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Par ordonnance de référé du 3 juillet 2003 une expertise judiciaire a été ordonnée à la demande du GAEC de [Adresse 13] Princerie désignant M. [E] puis par ordonnance du 22 septembre 2003, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d1d

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

DU PRINCE NOIR C / S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02530_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 octobre 2022 et le 5 juillet 2024, Mme A Prince B, représentée par Me Rahola, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01260_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

Prince : - les moyens soulevés en première instance par M. Prince ne sont pas fondés ; - les injonctions sollicitées par M. Prince ne sont pas fondées.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68f1d74f7ffb526292dd6ed3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au regard de l'article 43 de la loi du 10 juillet 1965, - constater que les travaux réalisés par la société Petit prince n'ont fait l'objet d'aucune autorisation sur le fondement de l'article 25 de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01215_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Prince doit être écarté. 4.

Source officielle