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518 résultats pour « Junker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

69d8a0dccdc6046d47bd0b8f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société JUNE, dirigée par M. [K] [A], s'est proposée d'injecter des fonds sans la société CG2T.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69d8a0d7cdc6046d47bd0b33

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société JUNE, dirigée par M. [T] [C], s'est proposée d'injecter des fonds sans les sociétés CG2T et SEEMPA.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fcdcdc6046d47e0be76

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Maître Géraldine JAMBON, avocat au barreau de BAYONNE, et assistée de Maître [P] [E] agissant par la SELARL RESOLUTIO, associée de l'AARPI NGO JUNG

Source officielle
CA

2ème chambre section A

66878cfb05d6f7f678d4935a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTE : Société BATI JUNE S.L.

Source officielle
CA

13e chambre

6011d58a1ca254903fe63d71

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

[M] de ses mails en tant qu'associé de la société June partners et souligne la mauvaise foi de la société June partners qui prétend que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6610e5e374ef9f00086f64b4

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[M] est repris en qualité de représentant légal de la SARL June dans le jugement rendu par le tribunal de commerce de Bobigny le 18 juin 2019.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7eb

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

; Vu l'appel interjeté le 30 octobre 2006 par la SARL JUNG (dossier n° 06/6213) ; Vu l'appel interjeté le 3 novembre 2006 par la SARL JUNG (dossier n° 06/6310) ; Vu l'ordonnance du 30 novembre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02422_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

Par un mémoire, enregistré le 5 mai 2026, la commune de Junas déclare se désister de sa requête d’appel.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02254_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A..., représenté par Me Blanc, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 mai 2021 du maire de Junas ; 3°) d’enjoindre au maire de Junas de lui délivrer le permis

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6864c1f831953a33f9365e03

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 4 octobre 2023, la société Jung [U] a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124241

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

de la justice à sa demande de copie des documents suivants sollicités auprès du centre pénitentiaire de Bourg-en-Bresse : 1) les décisions de fouilles par palpation prévues par la circulaire NOR : JUSK

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01790_20251105

Admin. Appel

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que par arrêté du 10 février 2023 n° DP 30136 23 N0001, la maire de Junas (Gard) s’est opposée à la déclaration préalable déposée par M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e678cdc6046d470ca98c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe-Gildas BERNARD de l'AARPI NGO JUNG

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e67dcdc6046d470ca9de

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

qualité au siège, [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Philippe-Gildas BERNARD de l'AARPI NGO JUNG

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a1cdc6046d47752bb5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Dans la cause enregistrée sous le N° RG 26/00029 - N° Portalis DBV4-V-B7K-JUN6 du rôle général. ENTRE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65321a7b9e4ea48318f5aaf1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

CHAUFFAGE JUNG représentée par son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 5] à [Localité 10] représentée par Me CHEVALLIER-GASCHY, Avocat à la cour.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01741_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

; 3°) de mettre à la charge de la commune de Junas une somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6871efa057f38d6b27c2760b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[F] [E] et de la société Editions Raoul Breton soulevées par la société SAS Maison June anciennement dénommée Carteland, ordonné à la société SAS Maison June anciennement dénommée Carteland de cesser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6c

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Y... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321ac89e4ea48318f5ac89

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

M. et Mme [Y] ont constitué avocat et ont formé un appel provoqué à l'égard de la SARL Jung Immobilier.

Source officielle

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SARL BROOMHEAD JUNKER

SIREN 403945751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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SIREN 403945751Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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