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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5e Chambre
61624a76a68110eae5b68fbc
15 mai 2014
15 mai 2014
N° 13/00816 AFFAIRE : SAS KAPSCH CARRIERCOM FRANCE C/ [G] [R] ...
Source officielle5e Chambre
61624a76a68110eae5b68fbe
15 mai 2014
15 mai 2014
N° 13/00177 RG N° 13/00814 AFFAIRE : Société TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON SAS KAPSCH CARRIERCOM FRANCE C/ [J] [Z] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Décembre 2012
Source officielle5e Chambre
61624a76a68110eae5b68fbd
15 mai 2014
15 mai 2014
Des business unit (BU) ont ensuite été créées dont certaines ont été cédées , la plus importante étant la BU GSM/GSMR cédée à la société Kapsch carriercom en mars 2010.
Source officielle17e Chambre
60368f6dc33e2b32475b73df
6 octobre 2015
6 octobre 2015
Rôle N° 15/02101 [B] [T] C/ SARL ESSENTIEL GOLF ACADEMY Grosse délivrée le : à : Me Marc CHARTIER, avocat au barreau de PARIS Me Ariane KABSCH
Source officielleCour d'Appel
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25 février 2014
25 février 2014
X... au poste d'agent de nettoyage en indiquant " utilisation du karcher contre-indiquée. Apte à un poste de ménage, avec balayage, aspiration, lavage, dépoussiérage.
Source officielle2e Chambre
6031e87bfa806221d3aa50a9
7 juin 2018
7 juin 2018
Gmbh & Co.KG et la SAS KARCHER, Vu les dernières conclusions de la société Alfred KARCHER Gmbh & Co.KG et la SAS KARCHER, appelantes en date du 10 avril 2018, Vu les dernières conclusions de la
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b73
13 mai 2022
13 mai 2022
KASBAH D ALGER BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01490 - N°
Source officielle1ère chambre sociale
680b1c04c0f38137e6792b24
24 avril 2025
24 avril 2025
- ordonné la capitalisation des intérêts - débouté la société Karcher de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile - condamné la société Karcher aux dépens.
Source officielleCabinet C
64eae7421644fdd969d82d14
24 août 2023
24 août 2023
[U], précisant qu'il n'est pas assez stupide pour nettoyer au karcher des jointures et carrelages nouvellement posés.
Source officielle17e Chambre B
603535e81bdec5601c3d1be4
2 juin 2016
2 juin 2016
Rôle N° 14/21676 SARL BMS C/ [F] [L] Grosse délivrée le : à : Me Xavier DROUIN, avocat au barreau de STRASBOURG Me Ariane KABSCH
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a482
7 janvier 2008
7 janvier 2008
CASABLANCA (MAROC) de nationalité Française ... ... 38190 BERNIN représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me CROZE, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me KABSCH
Source officielleChambre Sociale
67f5ff2fe523525b14ffda4e
8 avril 2025
8 avril 2025
Ainsi, Mme [H] reprend les propos à connotation sexuelle de la lettre de licenciement mais également l'épisode du « Karcher » qu'elle décrit ainsi : « (') je demande à [Z] de me donner le Karcher pour
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01248_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
et la décision implicite de rejet de sa demande de restitution de passeport et, dans chacune de ces deux affaires, de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 500 euros à verser à son conseil, Me Kadoch
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852df
8 novembre 2001
8 novembre 2001
GERALDY ET RAAB KARCHER et à l'encontre de M.
Source officielle3e Chambre A
60376037d861133d87439c1e
2 avril 2015
2 avril 2015
L'expert note surtout, page 12, se référant au devis du 16 octobre 2005 de la société Provence Patine faisant allusion au carrelage qui a déjà souffert en raison à un nettoyage au karcher antérieur à son
Source officielleChambre sociale
6789f3bac2a5bdff9702ff82
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D'une part, il rapporte la présence dans le local piscine d'un appareil Karcher alimenté par du gasoil, duquel émanait des gaz d'échappements toxiques.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85164
30 octobre 2000
30 octobre 2000
Z... épouse X... née le XXXXXXXXXXXXXXXXX à GRENOBLE (38000) 565 chemin de Tartaix 38330 MONTBONNOT représentée par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me KABSCH (avocat) (bénéficie d'une aide
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05237_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
B..., représenté par Me Kadoch, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du 1er novembre 2023 du préfet de police fixant l’Algérie comme pays à destination duquel
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce0
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Karine Y... née le 20 Février 1978 à ECHIROLLES (38130) de nationalité Française 23 avenue de Malherbe Bâtiment 23 38100 GRENOBLE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Ariane KABSCH
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51b8
28 avril 2022
28 avril 2022
Monsieur [F] [G] indique quant à lui qu'en fait le karcher étant en panne, son superviseur, Monsieur [X] lui ayant alors demandé de s'atteler à une autre tâche.
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