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76 résultats pour « Karpiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fd90cf9d9d213a6357fa4cb

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[M] expose qu'à l'été 2014, l'administration a instruit une procédure de redressement fiscal à l'encontre de quatre associés de la société KARAVEL à la suite d'une opération de LBO intervenue auparavant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616318c3e0639f4f1a04a51c

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Par jugement du 19 juin 2007, le tribunal a : - déclaré la société KARAVEL entièrement responsable de l'accident, - dit recevable l'action intentée par la société KARAVEL contre la société AXA ASSURANCES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d812e704a005d1ed7061

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

une liste de contacts issue de Karavel (pièce 84).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6034c95e9f9de2b3fa528359

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 8 février 2012, la société KARAVEL a contesté la validité de cette résiliation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162da6fdda066944ee0e845

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

FAITS ET PROCEDURE La SAS KARAVEL est un tour opérateur voyagiste qui propose également à ses clients des assurances pour les risques tels rapatriement, annulation ou ratage d'avion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ad8

Appel

5 avril 2007

5 avril 2007

No 06/01567 AFFAIRE : Jean-Karïel X... C/ S.A.R.L. HARTMANN Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035152a5524d0413997512c

Appel

22 juin 2016

22 juin 2016

Sur la mise hors de cause de la société KARAVEL Le jugement sera confirmé en ce qu'il a jugé qu'il n'y avait pas de lien de droit entre la société KARAVEL et Madame [M] ; cette société ne peut être

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034735c9186506172addf5b

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

aurait la qualité de co-employeur, ce que la société Karavel conteste.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616258fba2370d151415ac43

Appel

25 février 2014

25 février 2014

L'un de ces revendeurs était la société Karusel, de droit russe, située à [Localité 1] (Russie).

Source officielle
CA

6ème Chambre

65b363941d7564000872df6f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Kapil Rayon).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a7

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Madame Karell X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68cb96c66b783f114c41d8cf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A l'audience du 3 septembre 2024, la société intimée a déposé ses écritures et pièces adressées le 19 août 2024 à la SELARL Cabinet Frédérik-Karel [W] avant l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ef

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Karl X...et Mme Lara Y... est issu l'enfant Karel, né le 11 janvier 2008 à NOUMEA.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c488

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Z O.O. société de droit polonais, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité en son siège social, [Adresse 11], [Localité 4] (POLOGNE) Société KARAMELE LT UAB

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdc2304e1ce0947227ff86c

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

A raison d'impayés de la société Karusel, la société Orchestra a tenté infructueusement de mettre en oeuvre les garanties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90430

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Fredérik-Karel X... à l'encontre de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02056_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 30 janvier 2023 de l'autorité consulaire française à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à l'enfant Yeï Orlane Marie-Karell

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce63c29a20ce9fcf126a3b

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

bien immobilier sis [Adresse 7] à la somme de 320 000 euros, Fixé la valeur vénale du bien immobilier sis [Adresse 6] et [Adresse 5] à la somme de 175 000 euros, Dit que les parts sociales de La SCI KARAMEL

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03067_20230301

Admin. Appel

1 mars 2023

1 mars 2023

A est employé en contrat à durée indéterminée par la société Kartel depuis février 2020, et gagne depuis en moyenne plus de 2 000 euros nets par mois, ainsi qu'il ressort de ses bulletins de paie et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93648

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Nathalie KARPIK de l'ASSOCIATION Laude Esquier Champey, avocat

Source officielle

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