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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
6618cf197935f50008be44bf
11 avril 2024
11 avril 2024
[X] dans les deux expertises sollicitées par la société Kerbar ordonnées par les décisions du 22 mai 2019 (RG 18/386) et du 14 octobre 2019 (RG 19/51). -réserver les dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed0
24 juin 2021
24 juin 2021
à l'encontre de Kerbea.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec3
24 juin 2021
24 juin 2021
de la Marne a été condamnée à payer à la société Kerbea France soit 28.674?
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414e
11 octobre 2018
11 octobre 2018
SAS KERBEA FRANCE Les Valles RN 152 [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec9
24 juin 2021
24 juin 2021
à l'encontre de Kerbea.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed3
24 juin 2021
24 juin 2021
à l'encontre de Kerbea.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f257
15 novembre 2011
15 novembre 2011
section Arrêt du Mardi 15 Novembre 2011 RG : 10/ 02674 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ANNECY en date du 15 Novembre 2010, RG loyer7/ 156 Appelante La SA KERIA
Source officielleChambre sociale
644b6385c51457d0f882dca4
27 avril 2023
27 avril 2023
Auparavant affectée au magasin KERIA de [Localité 6], elle a été mutée au sein du magasin KERIA de [Localité 5] par lettre du 16 novembre 2018 remise en mains propres, ce à effet dans un premier temps
Source officielleSociale A salle 2
65375f63974d258318455023
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le 17 janvier 2018, la société Keria a notifié à Monsieur [T] son licenciement pour faute grave.
Source officielleChambre Commerciale
6868b51f9508abe851204662
3 juillet 2025
3 juillet 2025
formées contre la société Keybas, confirmé l'ordonnance du juge commissaire du 27 juillet 2022, débouté M.
Source officielle4ème Chambre
6711faf97603bf88a1884b97
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Alléguant des désordres relatifs au parc de stationnement, la société Kerbar a sollicité du juge des référés du tribunal de grande instance de Brest l'organisation d'une mesure d'expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a6
1 juin 2015
1 juin 2015
(Délégué syndical ouvrier) SARL KERPA, prise en la personne de sa Gérante Mme Nathalie Y...
Source officielleRéférés
695f7958cdc6046d479a9088
7 janvier 2026
7 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS Chambre des référés - Première Présidence Ordonnance de référé du 07 janvier 2026 / 2026 N° RG 25/02106 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIAI SAS KERMAR c/ [H]
Source officielleService des Référés
6528df4daaebb88318fda556
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[X], et France Atelier, devenu Keybas, dirigée par la société MPN dont le représentant est M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4ca5d3976f57d00d3252
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de la société KERIA désigné par jugement du tribunal de commerce de Grenoble du 02 mai 2024., représenté par Me Nicolas LEMIERE de la SELARL ARGUO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0791 -
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b1e8f1c2315e26d1a1e4
29 avril 2025
29 avril 2025
contre les occupants des lieux Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 26 Mars 2024 Appelants : Monsieur [R] [D], représenté par Me Sophia KERBAA
Source officielleChambre Commerciale
672088f2d9b5cc5d4430a120
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[T], domiciliée en cette qualité audit siège et dument habilitée à l'effet des présentes et de ses suites Représentée par Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS Représentée par Me Sophia KERBAA
Source officielle1ère Chambre
65b4b1da7ef77d000880b64b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
CHIARINI, Plaidant, avocat au barreau de NIMES A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 1] 1970 à[Localité 11]) [Adresse 10] [Localité 12] Représenté par Me Sophia KERBAA
Source officielleCour d'Appel
éfaillance du débiteur principal, le CCAMA se retournac/Monsieur Z
6253ca16bd3db21cbdd8a012
18 septembre 2007
18 septembre 2007
KERMA intervenues les 9 janvier 1989 et 21 janvier 1995 au profit respectivement de Madame Léontine F...
Source officielleETRANGERS
6630896d031696000841345f
28 avril 2024
28 avril 2024
Novembre 1991 à [Localité 4] - COTE D'IVOIRE de nationalité Ivoirienne Actuelllemet retenu au centre de rétention de [1] dûment avisé, comparant en personne par visio-conférence assisté de Me Ines KERRAR
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