CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « Kouznetsov »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

65b364ed1d7564000872e011

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

par Me Gilles ARGELLIES substituant Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Nikita KOUZNETSOV

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb746d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[T] a levé l'option d'achat et a versé l'indemnité d'immobilisation de 300 000 € convenue sur le compte Carpa du mandataire du vendeur, Maître Kouznetsov.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696a8561cdc6046d478ef37f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Date naissance 3] 1965 à [Localité 6] (UKRAINE) de nationalité Russe [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Thibaut VANDIERENDONCK, avocat au barreau de COMPIEGNE Plaidant par Me Nikita KOUZNETSOV

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e02

Appel

14 février 2006

14 février 2006

barreau de DIGNE LES BAINS CONTRE : Monsieur Christopher Y... 99 Bank Street Appt 7 G NEW YORK NY 10014 USA représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP AIRIEAU KOUZNETSOV

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA00010_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fombeur ; - les observations de Me Kouznetsov, avocat de Mme B.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

615e0d15c25a97f0381f4ba2

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Nikita KOUZNETSOV

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02558_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

A C et Mme B D épouse C, représentés par Me Kouznetsov, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679875d55d0c5ebad4c0588c

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ETOILE 06 demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Patrick HOEPFFNER de la SELARL HOEPFFNER, avocat au barreau de CHARENTE Assistés de Me Nikita KOUZNETSOV, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2f340a545067a49c150a

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

des sociétés d'ANGOULÊME sous le numéro 905 420 147 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Nikita KOUZNETSOV

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60353720fdebd2614377f8d4

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

GRASSE SAS OVALIS ayant son siège social [Adresse 17] [Localité 15] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Nikita KOUZNETSOV

Source officielle