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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6035829a6406c2a7cc2989c7
12 avril 2016
12 avril 2016
Paul Kroely étoile 67 ('société Kroely 67') installée à [Localité 3].
Source officielle3ème chambre A
60328c413efbd8bfbc4a9c07
11 janvier 2018
11 janvier 2018
[Z] conclut qu'en tout état de cause, la créance détenue par la société Krona [Localité 6] se compense avec celle de la société DPS et qu'elle a soldé sa dette vis à vis de la société Krona en lui payant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6a0ff45dcdc6046d47899ea3
21 mai 2026
21 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG 26/00562 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WTMM joint au dossier RG 26/562 APPELANT Monsieur [C] [O] Représentant : Me Soraya KRONBY HALHOULI, avocat au barreau de VALENCIENNES
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b21
15 avril 2024
15 avril 2024
PAUL KROELY ETOILE 54, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, substituée
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addf8f575634f1371ed20
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de sa demande reconventionnelle, - condamné la PAUL KROELY ETOILE 88 aux entiers dépens.
Source officielleChambre 2 A
6300794b521ab1c563ce0979
19 août 2022
19 août 2022
FAITS ET PROCÉDURE Le 26 novembre 2018, la SAS Paul Kroely Etoile 68 a prêté à M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00729_20250225
25 février 2025
25 février 2025
La SARL Kronoss Sécurité et M.
Source officielleChambre 4-5
63d3796dd1bc2605de4b45de
26 janvier 2023
26 janvier 2023
KRONOSS SECURITE C/ [Y] [S] Copie exécutoire délivrée le : 26/01/2023 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Etienne DE VILLEPIN,
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d6a
8 janvier 2004
8 janvier 2004
KRONOS, le défaut d'immatriculation de la S.C.I.
Source officielle1ère chambre sociale
63c1057dbf9fd47c90a13725
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[L] est intervenu dans le haras où elle travaille pendant qu'il était employé par la SAS Krooky Horse.
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a3d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[D] par la société Swiss Krono n'est pas fondé sur une cause réelle et sérieuse, - Condamné la société Swiss Krono à verser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64a66083bbd03a05db965374
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par leurs seules conclusions en date du 26 mai 2023, la société Kronos et M.
Source officielleChambre Commerciale
60325844c45d6d8d9b012a90
22 février 2018
22 février 2018
Elle fait valoir que la SARL KRONK et le notaire ont commis une faute.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d54
30 octobre 2007
30 octobre 2007
La société AGENDAS KRONOS admet le principe du droit de M.L... à rapporter la preuve d'heures supplémentaires qui n'auraient pas été indemnisées.
Source officielle1ère Chambre civile
63465925c024d1adffef74e7
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[B] a déploré plusieurs pannes et a fait remorquer le véhicule auprès du garage Paul Kroely Etoile 57 agréé Mercedes-Benz.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01276_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Il résulte de ce qui précède que la société Kronos 360 n'est pas fondée à demander la décharge en droits des impositions en litige. Sur les pénalités : 14.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e367c3ffdb9560b0799
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Voici quelques exemples de réunions auxquelles vous n'avez pas assisté: Migration Kronos-Guerlain/Narvar Mercredi 11 mars, 2020'16:00 - 17:00 Migration Kronos - Backmarket/Narvar Mercredi 4 mars, 2020'10
Source officielle2ème Chambre
68676a27ae73470041cef84b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JEAN LAIN ECLAIR (anciennement dénommée KRONOS LEMAN BY AUTOSPHERE), dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LEGI RHONE ALPES
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0203029105dbedbfca
7 juillet 2023
7 juillet 2023
, contrairement à ce qu'elle soutenait, était tenue de cette garantie selon le protocole de séparation conclu le 29 juin 2016 avec les sociétés Krone GmbH, Krone KG et Amazone, par lequel elle s'engageait
Source officielle1ère Chambre
62736920a58162057dac65b6
3 mai 2022
3 mai 2022
PAUL KROELY ETOILE 68 PARTIES EN CAUSE : Monsieur [O] [C] de nationalité française, artisan demeurant 1 rue de la Crue - 25420 COURCELLES LES MONTBELIARD Représenté par Me Alexandre BERGELIN
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