Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
671894b7d8ceca1cd701928a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[B] [N] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Léon CHRISTIAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91730
3 avril 2014
3 avril 2014
Léon Y...d'un terrain au profit de M. X..., - de constater que M. Léon Y...n'avait pas la capacité juridique de disposer de la parcelle de terrain objet du litige, - de constater que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919ab
8 août 2014
8 août 2014
et Léo X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c0
21 novembre 2007
21 novembre 2007
du décès de Léon X... et compte tenu de l'usufruit de sa veuve.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c51b
15 mai 2008
15 mai 2008
. : 07/05133 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Christian X... ... 13012 MARSEILLE représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Denis REBUFAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dabe
28 mars 2011
28 mars 2011
Léon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919ce
19 juin 2014
19 juin 2014
Christian MESIERE, Conseiller, président, M. François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d98
21 janvier 2016
21 janvier 2016
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur SABRON, Président de chambre a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9413f
19 octobre 2018
19 octobre 2018
La SCI Léon conclut d'abord à la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cd6
3 octobre 2007
3 octobre 2007
ARRÊT N o du 03/10/2007 AFFAIRE No : 06/02606 06/02985 BS/GP Léon X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fba
3 mars 2016
3 mars 2016
Léon A...est décédé le 25 avril 2009.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60329a3d7befbe0ec22e1f93
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Le montant du marché de la société Entreprise Générale Léon Grosse était de 1 161 698,55 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a6
15 mai 2007
15 mai 2007
Christian X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e7
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Léon X... C/ Mme Annie Y... divorcée X...
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f442e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Greffier lors des débats : Madame Christiane GAYE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a5
6 mars 2013
6 mars 2013
frais liés à l'accident, - condamné Monsieur Léon X...à payer à Madame Maryvonne Y...la somme de 236. 545, 74 euros au titre de l'indemnisation de son préjudice, - condamné Monsieur Léon X...à payer
Source officielle6e chambre
5fddbeac4dd9d264ebec8642
26 juillet 2018
26 juillet 2018
Léo D
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Madame Catherine TT... veuve UU... ès qualités d'ayant droit de monsieur Christian UU..., né le [...]
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 20 Juillet 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b37d
8 février 2008
8 février 2008
Alexy, Lucien, Léon né le 3 Septembre 1982 à ARRAS (62) Fils de Mario et de X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bc
16 janvier 2008
16 janvier 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 16 Janvier 2008 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 05 / 00775 Monsieur Christian Alphonse Léon Y...
Source officiellePage 1 sur 8