CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 résultats pour « Léon-Lef Forster »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a0990e2be3e083f4fad528

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

dossier 20160315 Intimés : Madame [C] [P], représentée par Me Louis GABIZON de l'AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : U0008 Monsieur [A] [J], représenté par Me Léon-lef

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d60

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

. ; Entendus Me Sandy CORLER substituant Me Léon-lef FORSTER avocats au barreau de PARIS représentant M.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938ba957a3f1db436def1

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[Date naissance 3] 1957 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Jean-Christophe Leroux, avocat postulant au barreau du Val d'Oise et assisté de Maître Jean-Claude Cohen et Maître Léon-Lef

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba82

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

Interrogé sur le préjudice causé, Léon R..., éleveur, répondait que l'INRA était à l'origine " d'un préjudice possible plus grave encore causé à la collectivité ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894f2

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

La SNC Léo ROZENTALIS ET COMPAGNIE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire le 1er juillet 1997.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63c2570f0bfda47c900761be

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

° Portalis DBVI-V-B7F-OETZ FCC/AR Décision déférée du 15 Avril 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 19/02100) FAURY S [O] [I] C/ Association LEO

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071283

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Décathlon Valenciennes - Petite-Forêt 2016, 2018 124. Décathlon Vannes 2017, 2018 125.

Source officielle