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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
64a7b0403bcaf505db6966b2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Grenoble, décision attaquée en date du 21 Mars 2023, enregistrée sous le n° 22/00487 suivant déclaration d'appel du 03 Mars 2023 Nous, Frédéric BLANC
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61627e9b38d18b7ebf63d1e3
26 septembre 2013
26 septembre 2013
: Madame Laëtitia CAPARROS, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0dc3c25a97f0381f4f5d
6 novembre 2014
6 novembre 2014
, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Laëtitia CAPARROS, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - mis à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93567
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Madame Blanche I... Madame Nadège J... Madame Mélanie K... Madame Laëtitia L... Monsieur Bruno M... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 S. C. P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609a5154c6ec55cf7101f5
6 mars 2014
6 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
65449cadc71a6a83181c8c36
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Me [G] [S], pris en sa qualité de liquidateur de la société Blanc & associés, assigné à personne, n'a pas constitué avocat.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fde3fe41e0ee81e4dc2e70a
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine C...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a226414cdc6046d4739518e
4 juin 2026
4 juin 2026
, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 26/00235 - N° Portalis DBVY-V-B7K-H2JV dans une instance entre les parties suivantes : Mme [W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c913ef607c90ab630b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Représentée par Me Yves SION de la SELARL PRAXIS-LOGOS, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0120 ET : INTIMES Monsieur [R] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Laetitia
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e6bc25a97f0381f564a
28 novembre 2013
28 novembre 2013
: Madame Laëtitia CAPARROS, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616246cbaf0a1de0eb1b65dc
13 février 2014
13 février 2014
- signé par Monsieur Patrice LABEY, Président, et par Melle Laëtitia CAPARROS, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616258fca2370d151415ac47
19 septembre 2013
19 septembre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno BLANC
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162700918eff35429d86506
12 septembre 2013
12 septembre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bruno BLANC
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162d671a2a5768a176c555b
25 octobre 2012
25 octobre 2012
, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Laëtitia CAPARROS, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e36c25a97f0381f537b
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a040
13 février 2008
13 février 2008
COMPAGNIE GAN ASSURANCES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / Madame Laetitia X... épouse Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616258efa2370d151415abcc
28 novembre 2013
28 novembre 2013
: Madame Laëtitia CAPARROS, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616258f1a2370d151415abdd
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller Madame Marie-Antoinette COLAS, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162678412fe6a3e85a6c833
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162823f7a007b88ee156789
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller Greffier
Source officiellePage 1 sur 20