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1 767 résultats pour « Langagne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874d94bdb7b971dd108fb

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

] Angleterre Représentée par Me Marine GICQUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : R235 SCP BTSG SCP BTSG prise en la personne de Maître [C] [V] ès qualité de liquidateur de la société FRENCH LANGUAGE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874da4bdb7b971dd108ff

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Un accord de cession de fonds de commerce a été signé entre la SOCIETE ASSOCIATED PRESS LIMITED et la société FRENCH LANGUAGE SERVICE, FLS le 12 juillet 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874da4bdb7b971dd108fc

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Un accord de cession de fonds de commerce a été signé entre la SOCIETE ASSOCIATED PRESS LIMITED et la société FRENCH LANGUAGE SERVICE, FLS le 12 juillet 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874d94bdb7b971dd108fa

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

D... ès qualité de liquidateur de la société FRANCH LANGUAGE SERVICE LIMITED [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd874da4bdb7b971dd108fd

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Un accord de cession de fonds de commerce a été signé entre la SOCIETE ASSOCIATED PRESS LIMITED et la société FRENCH LANGUAGE SERVICE, FLS le 12 juillet 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b4

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Son père est retraité, il est aussi l'ancien premier magistrat de la commune de Langan ; il était agent de maîtrise dans une laiterie industrielle. La mère de JF.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d733cdc6046d47d8a77f

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

qu'une dysarthrie mineure sans autre trouble neurologique ou un retard simple du langage (taux inférieur à 15'%), - déficience moyenne (taux compris entre 20 et 45'%), les déficiences du langage écrit

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da7dcdc6046d47d91b57

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

circonstanciée aux questions qui lui étaient posées en langue française, qu'il a d'ailleurs échangé sans aucune difficulté avec les agents ; - Seule une maîtrise de la langue française, y compris d'un langage

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00040_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Langagne, avocat de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02033_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Un mémoire, présenté pour la commune de Langogne, a été enregistré le 30 janvier 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151054

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 6 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312da9a4bcd46bcddb0f4

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Sur le plan du langage oral, je relève un léger retard de parole ainsi que la présence d'un sigmatisme interdental'.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01680_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B, et notamment de deux compte-rendus de consultation rédigés le 1er décembre 2020 et le 17 février 2021 par un neuropédiatre du centre diagnostique des troubles du langage et des apprentissages de la

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01682_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

pièces médicales produites par Mme C, et notamment de deux compte-rendus de consultation rédigés le 1er décembre 2020 et le 17 février 2021 par un neuropédiatre du centre diagnostique des troubles du langage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163d87999a586c22d6d447e

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

[K] - engagé, selon contrat à durée indéterminée, à compter du 26 juillet 1993, en qualité d'économiste de la construction par la société SARL DAVIS LANGTON ECONOMISTES, -à l'origine filiale française

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0da9c25a97f0381f4e9e

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

[F] [V] expose qu'il est l'auteur d'un logiciel de tarification actuarielle original développé dès 1990 en langage BASIC, désigné sous le nom de 'PAMB' c'est à dire 'Primes actuarielles de [F] [V]' ; ce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9246d

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Représenté par Me Jean-bernard POURRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1825 Assisté sur l'audience par Me Thierry JOVE DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat au barreau de MELUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92879

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

état de FONTAINEBLEAU-RG no 14/ 00352 APPELANTE SARL 5 IME No SIRET : 444 399 554 ayant son siège au 3 rue Royale-77300 FONTAINEBLEAU Représentée et assistée sur l'audience par Me Lia LANGAGNE

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03765_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

B, représenté par Me Langagne, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 31 juillet 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Melun ; 2°) de renvoyer l'affaire

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65ab708436bfc00008d68b80

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Elle expose que : ' l'offre d'emploi à laquelle le salarié a répondu impliquait, quelle que soit son expérience antérieure, une matrise du langage de programmation.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DOCTEUR LANGAGNE

SIREN 940468580GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

24/07/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LANGAGNE AUTO

SIREN 902725167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

achat vente de véhicules a moteurs

10/09/2021

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MATTHIEU CONTANT ET THIBAULT LANGAGNE

SIREN 833570641GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

transfert du siège social.

17/12/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS MATTHIEU CONTANT ET THIBAULT LANGAGNE

SIREN 833570641GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession de ses membres.

06/12/2017

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS

SIREN 790475834GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

exercice de la profession d'avocat.

25/01/2013

Voir →