Pour le lot peinture, le procès-verbal de réception a été signé le 18 septembre 2013 par la société Stovdoc, la société Lassarat et la société Cadetel.

Ainsi, le projet autorisé doit être regardé, eu égard à sa destination et à la configuration des lieux, comme une extension du village de vacances " Le Lazaret ".

E C, à Mme D C et à Mme F C épouse G, d'une somme de 500 euros chacun et à la charge de l'association Centre familial du Lazaret le versement à M.

E C, à Mme D C et à Mme F C épouse G, d'une somme de 500 euros chacun et à la charge de l'association Centre familial du Lazaret le versement à M.

créance n'est pas prescrite ; au demeurant de nouveaux lâchers ont été réalisés en décembre 2020 et février 2021, et le préjudice, évolutif, n'est pas encore entièrement révélé ; - le ruisseau du Lascardos

LASCARIS FONCIERE DU CAP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Par suite, l'association centre familial du Lazaret n'est pas fondée à soutenir que M. et Mme A ne disposent pas d'un intérêt à agir à l'encontre de cet arrêté.

La Cour de renvoi a été saisie par Jacques et Lazarette Y... (contre Charles X..., Guy Y... et le trust Odile et Nicolas Y...), par Pierre A... (contre tous) et par Emmanuelle et Vincent Y...

Se plaignant de défectuosités de ces joints d'étanchéité, la société Lassarat a obtenu par ordonnance de référé du 24 mai 2006 la désignation d'un expert, M.

Ce pastel a été exécuté d'après une gravure de Paul HELLEU, "Le chapeau de Lancret".

Sur l'intervention de la société Philippe Lassarat : 2.

que, dès lors qu’il a continué d’être exposé aux poussières d’amiante au moins jusqu’au 15 janvier 2019, date d’établissement de l’attestation de travail justifiant de son emploi au sein du dépôt de Lazaret

Le parc du Lazaret, dont le périmètre est clos (grillage en bordure du littoral, murs d'enceinte à l'intérieur des terres) et les accès contrôlés, est aménagé pour les besoins de la marine nationale et

RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Appelants Mme [P] [K] Représentée par Me Philippe CAMPOLO de la SELAS LLC ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN EURL SUD GESTION 'LACARELLE

I LE LAZARET Z... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS ET INTIMES : Monsieur Paul Victor Henri X...

juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître Christine COUVREUX EGAL, avocat au barreau de SAUMUR INTIMEE : LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE MAINE ET LOIRE 3 rue Charles Lacrette

né le 27 mars 1957 à Ain Temouchent (Algérie) demeurant : C9/n 11 - Cité Awatif Lazaret Oujda MAROC représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Maître HAUSER-PHELIZON, avocat

GIL A..., 26 avenue du Lautaret 05100 BRIANCON 8 Bis avenue Maurice Petsche 05100 BRIANCON Monsieur Charles C... né le 23 Juillet 1953 à BRIANCON (05100) 12 impasse Clot du Sapin 05100 VILLARD SAINT PANCRACE

mémoire, enregistrés les 26 mars et 1er août 2024, la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds Südwestbank Intershare Union, représentée par Me Robert, puis par Me Lautaret

. - TRESORERIE STRASBOURG SUD, demeurant 61b, rue du Lazaret à 67027 STRASBOURG CEDEX, représenté par Maître HARNIST, Avocat à la Cour, INTIMEE et demanderesse : Maître Evelyne GALL-HENG, mandataire