Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
66ee61e4dd3834a3175fca18
15 avril 2024
15 avril 2024
PMC CONSULTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey MARIE Me Laura COTZA Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 31 Octobre 2023.
Source officielle1ère Chambre A
603209b596b9184187715c08
15 mai 2018
15 mai 2018
COTZA, avocat au barreau de TOULON, plaidant Monsieur [A] [C] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thierry FRADET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Laura COTZA, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8dfdcdc6046d47917823
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SFC83 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laura COTZA Me Meggie IFRAH Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Juillet 2025. DEMANDERESSE S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48de8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SCI JKP IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurène ROUX Me Laura COTZA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleChambre Commerciale
5fca34837e53933507773318
26 novembre 2020
26 novembre 2020
[Adresse 5] [Localité 7] Société EIRL COTTAZ CHRISTIAN Taxi, société immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n° 331 726 281 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice
Source officielle19e chambre
5fd8744f05d19a77e30d72f1
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Céline COTZA
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b62
23 octobre 2025
23 octobre 2025
VALENTE SECURITE devenue VALENTE SECURYSTAR [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne-laure BÉNET, avocat au barreau de PARIS, toque : J095 INTIME Monsieur [G] [Y] [Adresse
Source officielle2 e chambre civile
631834780876004f131a5e93
6 septembre 2022
6 septembre 2022
DE LA CHAPELLE représentée par son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marine-Laure COSTA-RAMOS, membre de la SELAS
Source officielle13e chambre
60370baf831271a65fcfe0f5
18 juin 2015
18 juin 2015
BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a265
18 décembre 2007
18 décembre 2007
AUBY (avocat au barreau de MONTPELLIER) Madame Christine Z..., ès qualité d'héritière de Vincent Z... ... 34140 MEZE Représenté par Me AUBY (avocat au barreau de MONTPELLIER) Mademoiselle Laurie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60324c8293e2dd8262eb5f26
6 mars 2018
6 mars 2018
1] [Localité 2] représentée par Me Catherine PEYRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0182 INTIMES STAAP CFTC Zone technique Bat. 7595 [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Céline COTZA
Source officielleChambre Civile
642d14b8cb8fa004f57da2b7
3 avril 2023
3 avril 2023
Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abad1
17 avril 2024
17 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Source officielle